De la perte de confiance légitime en droit contractuel

Essai d'une théorie

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Il existe une certaine frilosité de la part d'une grande partie de la doctrine contractualiste à l'égard de la notion de perte de confiance. En la matière, le scepticisme doctrinal contraste, toutefois, avec l'enthousiasme judiciaire. Le haut degré de positivité de ce sujet a ainsi légitimé que soit engagée une réflexion générale sur cette notion.

De nombreuses manifestations du phénomène de perte de confiance en droit contractuel ont pu être observées. Les juridictions du fond s'en font tout particulièrement l'écho. Parallèlement, une analyse comparative met en lumière qu'un grand nombre de systèmes juridiques, tant de droit continental que de common law, consacrent des solutions jurisprudentielles au sein desquelles la notion de perte de confiance joue un rôle de premier plan. Il a pu ainsi être établi que la « perte de confiance » est appelée à occuper deux fonctions distinctes : soit une fonction « destructrice » du lien précontractuel ou contractuel, soit une fonction réparatrice des conséquences de l'extinction de telles relations. Dès lors, le recours à la « perte de confiance » peut constituer une technique juridique utile pour résoudre certains des conflits que connaît le droit des contrats.

Préface de Jacques Mestre, Professeur à Aix-Marseille Université, Directeur du Centre de Droit Économique d'Aix-en-Provence (EA 4224).
Alexis Albarian est docteur en droit privé d'Aix-Marseille Université, qualifié aux fonctions de Maître de conférences des Universités (section 01) et membre du Centre de droit économique d'Aix-en-Provence (EA 4224).

EAN 9782849340899
ISBN 978-2-84934-089-9
Date de parution 05/04/2012
Nombres de pages 700
Type d’ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Alexis Albarian
Editeur Mare & Martin
Collection Bibliothèque des thèses
Thème Droit > Droit civil > Droit des obligations > Contrat
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