Déontologie financière

Tout marché suppose qu'acheteurs et vendeurs puissent se faire mutuellement confiance. Le marché financier n'échappe pas à la règle. La confiance y est même requise à plusieurs niveaux. L'investisseur doit être assuré de la probité de l'intermédiaire financier à qui il confie son ordre ou ses intérêts. Les intermédiaires financiers doivent à leur tour pouvoir traiter entre eux sans crainte d'être abusés. Or, rien n'est plus fragile que la confiance. Elle ne se décrète pas. Elle se mérite. Elle suppose que chacun en prenne le plus grand soin.

La déontologie financière est ainsi constituée par l'ensemble des règles de comportements que les intermédiaires financiers doivent respecter en vue d'assurer à la confiance les conditions nécessaires à son existence même. Règles à intérioriser, à peine de ne point en saisir l'esprit ou de n'être vécues que comme contraintes inutiles, règles à contrôler et - en cas de manquements - à sanctionner, à peine de rester lettre morte.

C'est l'ensemble du dispositif en vigueur aujourd'hui en France que les deux auteurs s'efforcent de présenter en cinq brèves leçons (ou chapitres) parcourant l'essence de la déontologie financière, son champ opératoire, son contenu - notamment dans ses rapports avec la clientèle -, son organisation, ses sanctions avant de traiter de l'industrie du blanchiment : diagnostic et moyens de la réduire.

La deuxième édition prend en compte l'ensemble des novations intervenues depuis 2002 et résultant notamment, d'une part de la loi sur la sécurité financière du 1^er août 2003 organisant la fusion au sein de l'AMF, de la Cob, du CMF et du CDGF, d'autre part de l'entrée en application de la directive européenne sur les « abus de marché ».



Bruno Gizard est secrétaire général adjoint de l'Autorité des marchés financiers, président de l'Association gérant l'École de la Bourse, chargé d'enseignement dans diverses universités. Coauteur de l'ouvrage collectif coordonné par J. Stoufflet et J.-P. Deschanel, consacré au Cours de Bourse (Économica, 1997) et du livre publié avec J.-P. Deschanel, À la découverte du monde de la Bourse, PUF, Collection Major, 1999.

Jean-Pierre Deschanel est directeur honoraire de la Société générale, professeur émérite à la Faculté de droit de l'Université d'Auvergne où il a cocréé un DESS d'audit juridique, comptable et fiscal et un DU du droit de l'ingénierie financière.Interventions à des colloques, à des conférences-débats sur l'actualité juridique, publication d'articles et d'ouvrages sur le droit bancaire (L'institution bancaire et l'activité bancaire, Dalloz, Connaissance du droit, 1995, 1997, etc.) et financier et auteur de l'ouvrage La Bourse en clair, Ellipses 2005.