Des bruits, des sons et du droit

« Bong ! », le coup de marteau du commissaire-priseur qui clôt l'enchère et transfère la propriété,

« Bong ! », le gong du ring qui interdit au boxeur de porter un coup de plus,

« Bip ! », le bruit discret qui valide le paiement sans contact.

Le bruit parle : il ordonne, interdit, autorise. Il fait partie du langage du droit.

Mais les relations entre bruit et droit ne s'arrêtent pas là. Parfois, le bruit devient objet de droit : une mélodie protégée par la propriété littéraire et artistique, un son enregistré comme marque. Parfois, c'est le droit qui vient régler le bruit. Le droit des troubles anormaux du voisinage intervient alors. Mais le juge fait la part des choses. Si les cris d'un coq de combat dans une résidence urbaine sont jugés anormaux et sanctionnés, les chants du coq Maurice à la campagne font partie du « patrimoine sensoriel des campagnes françaises » et tolérés.

Du sifflet du policier au tintement des cloches, du beuglement des vaches aux concerts de casseroles et à la sonnette de la bicyclette, ce livre explore la place des bruits et des sons dans l'univers juridique : un monde moins austère et feutré qu'on ne l'imagine.

Jacques Larrieu, Professeur émérite de droit de l'université Toulouse Capitole, est spécialisé en droit de la propriété intellectuelle et de la concurrence.