Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel

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Domaine public, mécénat, paysage... ce dictionnaire de terminologie compare le droit du patrimoine culturel de différents pays essentiellement européens. Les pays considérés incluent l'Union européenne (l'Allemagne, l'Espagne, la France, l'Italie, la Belgique, la Lettonie, la Pologne ou la Grèce) mais aussi la Suisse et l'Angleterre. Représentatifs des deux familles de droit (common law et droit continental), ils appartiennent pour la plupart à un ordre juridique commun, qui influence certaines des règles, avec notamment l'adoption d'instruments juridiques européens régissant la circulation des biens culturels. Une présentation générale de chaque système figure en début d'ouvrage. Chaque entrée propose une définition synthétique délivrant les caractéristiques essentielles de la notion, le cas échéant sa définition légale, des commentaires et exemples qui donnent des précisions sur leur interprétation et la jurisprudence. Certains des termes définis ont fait l'objet de synthèses comparatives qui permettent de mettre en lumière les traits communs et les particularités, les difficultés et possibles confusions de sens.

Cet ouvrage est le fruit d'un travail collectif rassemblant de nombreux chercheurs. Sa coordination a été assurée par une équipe internationale : Marie Cornu, Manlio Frigo, Jérôme Fromageau, Cléa Hance, Vincent Négri, Marc-André Renold, Catherine Wallaert.

EAN 9782271154774
ISBN 978-2-271-15477-4
Date de parution 09/10/2025
Nombres de pages 1 634
Type d’ouvrage Dictionnaires
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Collectif
Editeur Centre National de la Recherche Scientifique - C.N.R.S.
Thème Droit > Droit de la culture
Thème secondaire Droit > Droit international et étranger > Droit comparé
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