Droit bancaire
- Auteur : Jérôme Lasserre Capdeville
- Editeur : Dalloz
- Collection : Précis
- Sous-collection : Droit privé
- 4e édition
- Parution : 05/09/2024
- EAN : 9782247231751
- 1 634 pages
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Le droit bancaire est l'ensemble des règles concernant les opérations de banque mais aussi ceux qui les accomplissent à titre professionnel, comme les établissements de crédit.
Ce droit a une importance considérable dans la mesure où la banque est un « passage obligé » pour l'ensemble des citoyens.
Il a pour caractéristique d'être évolutif. Il fait ainsi l'objet, régulièrement, de modifications légales et réglementaires. En outre, il donne lieu à un contentieux abondant. Les décisions de justice sont nombreuses. De nouveaux contentieux apparaissent ainsi à intervalle régulier (par exemple en matière de fraude aux opérations de paiement). Il n'est d'ailleurs pas rare que les juges dégagent de façon prétorienne des « devoirs » à la charge des professionnels de la banque.
Le droit bancaire n'est cependant pas toujours totalement « accessible » au grand public. Certaines !luestions sont ainsi particulièrement complexes et la lecture des dispositions légales n'est pas toujours aisée.
Cet ouvrage cherche donc à synthétiser ce droit afin d'en clarifier le plus possible le contenu. Il prend en compte les toutes dernières évolutions légales et jurisprudentielles de la matière. De nombreux passages ont été réécrits depuis la dernière édition.
Jérôme Lasserre Capdeville, maître de conférences HDR à l'Université de Strasbourg, coordinateur de l'ouvrage.
Michel Storck, professeur émérite à l'Université de Strasbourg.
Marc Mignot, professeur à l'Université de Strasbourg.
Jean-Philippe Kovar, professeur à l'Université de Strasbourg.
Nicolas Éréséo, maître de conférences HDR à l'Université de Strasbourg.
EAN | 9782247231751 |
ISBN | 978-2-247-23175-1 |
Numéro d’édition | 4 |
Date de parution | 05/09/2024 |
Nombres de pages | 1 634 |
Type d’ouvrage | Manuels - Précis - Mémentos |
Support | Livre |
Langue | Français |
Auteur(s) | Jérôme Lasserre Capdeville |
Editeur | Dalloz |
Collection | Précis |
Sous-collection | Droit privé |
Thème | Droit > Droit commercial et des affaires > Droit financier / Droit bancaire / Droit du crédit / Droit boursier |