Droit bancaire

Il n'y a jamais d'excès de connaissances Elles irriguent la réflexion individuelle. Elles nourrissent la défense d'intérêts professionnels. Cet ouvrage. à la fois juridique et pratique, s'adresse d'abord aux Intermédiaires en Opérations de Banque (IOBSP) qui exercent l'intermédiation bancaire et particulièrement : le courtage en crédit. Actualisé. enrichi, d présente de manière rapidement accessible toutes les notions essentielles à l'1OBSP. 11 passe en revue les connaissances en crédit : immobilier, à la consommation, ou en regroupement de crédits. en respectant scrupuleusement le programme national de formation des IOBSP de 2022. Proposé depuis 2014 par Maître Laurent Denis, cette cinquième édition (2023) est corédigée avec Maître Katarzyna Hocquerelle. Elle est préfacée par Madame Amandine Cayol et par Monsieur Rodolphe Bigot, Maîtres de conférence en Droit privé.

Ce livre s'adresse à chaque IOBSP : Dirigeants. Courtiers. Mandataires, Salariés ou Alternants. Il intéresse également le distributeur bancaire agissant comme salarié d'un prêteur. De même. tout juriste, magistrat, enseignant ou étudiant, trouvera dans cet ouvrage des réponses claires aux inévitables questions que soulèvent soit les pratiques professionnelles de l'intermédiation bancaire, soit les recherches en ce domaine soit, simplement, la curiosité pour l'univers de la banque et du crédit.

Opposabilité du contrat de mandat du Courtier aux banques. TAEG. taux d'usure, normes d'octroi de crédit immobilier édictées par le HCSF. conseil indépendant en crédit immobilier, relations avec les Associations professionnelles, refus de prêt. rémunération, mise en Conformité de l'activité, enfreintes au Droit bancaire détrimentaires aux emprunteurs, obligations de formation... L'ouvrage clarifie les notions de Droit bancaire spécifiques à la distribution bancaire et au courtage en crédit. Il explique comment les incorporer efficacement à la pratique professionnelle de la vente bancaire et du courtage en crédit. Il décrit le Droit applicable en termes clairs. Il pointe sans retenue les pratiques souvent critiquables de quelques banques. Il expose les décisions récentes des Tribunaux, dans un esprit de casebook les questions de pratique courante sont illustrées par des exemples concrets ou par des décisions de Justice. Les notions juridiques sont éclairées par les données économiques. Elles sont commentées, sans réserve, afin d'aider chaque IOBSP à progresser davantage encore dans sa pratique. pour valoriser sa force : la qualité relationnelle inédite avec les Clients, notamment avec les emprunteurs.

Préface d'Amandine Cayot et de Rodolphe Bigot, Maîtres de conférences en Droit privé.
Maître Laurent Denis pratique et enseigne le Droit. Avocat engagé dans la défense de la liberté de l'intermédiation bancaire, il consacre son activité professionnelle essentiellement à la protection et aux projets des Intermédiaires, notamment de banque et d'assurance. Il a longtemps travaillé dans un groupe de banque de détail. pratiquant personnellement les techniques bancaires dont il expose les évolutions. Diplômé d'École de commerce (ISTEC, marketing), de Droit des affaires (Paris X Nanterre), de Gestion de patrimoine (Clermont-Ferrand 1 Auvergne). d'École d'Avocats (CAPA à l'HEDAC). ancien auditeur du CHEE de l'ENA. formé à la médiation, titulaire de la certification AMF ancien Membre du Comité Consultatif du Secteur Financier. Laurent Denis exerce ses activités professionnelles en toute indépendance chez
Maître Katarzyna Hocquerelle est spécialiste des entreprises. Depuis plus de vingt années, elle accompagne les professionnels de l'intermédiation bancaire et les directions juridiques dans l'ensemble de leurs problématiques. Elle accompagne les IOBSP en droit bancaire (du conseil au contentieux soit entre les IOBSP, soit entre les IOBSP et les établissements bancaires). mais également en droit des affaires (du conseil en transmissions des entreprises au contentieux commercial). Maitre Katarzyna Hocquerelle s'appuie sur son expérience personnelle antérieure de chef d'entreprise. Diplômée de DEA de droit international privé, de droit du commerce international (Pans I) et d'un DESS de Droit des Affaires (Poitiers), elle est également une ancienne enseignante au Collège de Droit Français et Européen. Maître Katarzyna Hocquerelle exerce ses activités professionnelles en toute indépendance chez www.avocatlegal.com et chez www.avocat-legal-hocquerelle.com.