Droit bancaire

Droit des banquiers et droit des opérations de banque, le droit bancaire est au croisement de différentes disciplines, ce qui en fait une matière riche et complexe. Droit de l’entreprise bancaire, il encadre l’accès à la profession et définit les obligations professionnelles que doit respecter un bon banquier. Droit des opérations bancaires, il régit les comptes, les opérations de paiement et les opérations de crédit. Si le droit bancaire était à l’origine une création de la pratique accordant une place essentielle aux créations des banquiers, il est devenu une matière très encadrée tant par la loi nationale que par le droit de l’Union européenne. Un contentieux relativement abondant contribue à la construction d’une jurisprudence importante dont la connaissance est essentielle pour la maîtrise de la matière.

Ces caractères du droit bancaire actuel rendent sa connaissance aussi nécessaire que difficile.

L’objectif du présent ouvrage est d’offrir une présentation tout à la fois complète, synthétique et pédagogique de l’ensemble du droit bancaire, de l’agrément des établissements aux opérations de crédit en passant par les opérations de paiement et les instruments de crédit.

Il s’adresse aux étudiants de master, à ceux qui préparent l’examen d’entrée aux écoles d’avocats (CRFPA) mais aussi aux juristes praticiens non spécialistes qui souhaitent avoir accès à une information synthétique et actualisée. Il est un outil pour s’initier à la matière ou pour réviser.

L’ouvrage est à jour des dernières réformes et des décisions récentes.

Nicolas Mathey est professeur à l’Université Paris Cité où il enseigne le droit des affaires. Il dirige le master Droit des obligations civiles et commerciales. Il est directeur scientifique du JurisClasseur Contrats - Distribution et co-directeur de la revue Contrats, concurrence, consommation.