Droit civil 2024

Après une introduction générale à l'étude du droit, intégrant l'étude du patrimoine, des biens et des droits sur ces biens, il est traité des personnes et de la famille, couvrant ainsi l'ensemble du programme de première année de LMD.

Cette 23e édition, comme les précédentes, tient compte de la jurisprudence la plus récente tant du Conseil constitutionnel que de la Cour européenne des droits de l'Homme, du Conseil d'État et de la Cour de cassationn.

Parmi les principaux textes intégrés dans cette nouvelle édition, figurent la réforme de l'adoption réalisée par la loi du 21 février 2022 (n° 2022-219) et par l'ordonnance du 5 octobre 2022 (n° 2022-1292), la loi du 2 mars 2022 visant à renforcer le droit à l'avortement ou encore la loi du 2 mars 2022 (n° 2022-301) relative au choix du nom issu de la filiation qui a consacré le nom d'usage et ouvert les possibilités de changer son nom.

Une partie “Documents” clôture chaque chapitre. Elle comporte toujours une bibliographie actualisée. Une rubrique intitulée “Le point sur…” permet d'aller plus loin sur certaines questions particulières, comme le respect du corps humain et la législation en matière de bioéthique… Des tableaux, des schémas simples, des plans détaillés, des arrêts à lire ou à commenter, des plans détaillés illustrent la matière.

Cet ouvrage s'adresse bien sûr aux étudiants en droit de première année du premier cycle. Mais le degré d'approfondissement, de précision et d'actualisation sur chaque matière traitée le recommande aussi aux candidats aux concours administratifs, aux praticiens, aux universitaires.

Virginie Larribau-Terneyre est professeure agrégée à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour (Unité de recherche TREE- E2S UPPA/CNRS).
Yvaine Buffelan-Lanor, professeur émérite de l'université de Cergy-Pointoise, est l'auteur historique de cet ouvrage, repris par Virginie Larribau-Terneyre depuis 2007.