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Droit civil : les biens - Christian Atias

Droit civil : les biens

N° de réf. 9782711021420

  • 12e édition
  • Editeur : LexisNexis
  • Collection : Manuels
  • ISBN : 978-2-7110-2142-0
  • 386 pages - Parution : 08/2014

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Résumé
Le droit des biens est une branche du droit civil. Il porte sur la composition du patrimoine et sur ses différents régimes juridiques.
La matière est marquée par une diversité de qualifications qui se complètent ou qui s'opposent. Ainsi, la propriété réserve un bien à une seule personne, alors que l'indivision place en concurrence plusieurs propriétaires qui ont les mêmes droits sur ce bien. L'usufruit dissocie le bien lui-même de son usage. La servitude octroie à son titulaire certains droits sur la propriété d'autrui...
Comme le droit civil dans son ensemble, le droit des biens s'appuie sur une tradition qui le nourrit, l'influence et l'éclaire. Pour autant, les biens changent. De nouvelles pratiques se développent et suscitent des difficultés inédites.
Cet ouvrage décrit les grandes notions du droit des biens et détaille leur régime juridique, en précisant les principales solutions du droit positif, telles qu'elles résultent des textes en vigueur et de la jurisprudence.
Grâce à ses encadrés « Questions et pistes », qui permettront d'approfondir les principales problématiques de la matière, il saura répondre aux besoins des étudiants comme des praticiens.

Plan :

Les qualifications fondamentales :
. Théorie générale des modes d'attribution
. Théorie générale des modes d'acquisition

Aspects de la propriété immobilière :
. Propriété et destination de l'immeuble
. Les formes de propriété immobilière
. Les fonds en relations
. La protection des situations immobilières

Aspects de la propriété mobilière :
. Les biens meubles corporels
. Les biens meubles incorporels

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> Professionnels

Christian Atias est agrégé des universités et Boulton Senior Fellow de l'Université McGill de Montréal. Il a enseigné le droit durant 40 ans. Il a été avocat au Barreau durant près de 25 ans.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-7110-2142-0
Titre Droit civil : les biens
Numéro d'édition 12
Date de parution 08/2014
Nombre de pages 386
Type d'ouvrage Manuels, précis et mémentos
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Christian Atias
Editeur / Collection / Sous-collection LexisNexis / Manuels
Thème Droit > Droit civil > Biens
Format Papier
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