Droit commercial

> 15 travaux dirigés
> 26 exercices corrigés

L'ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit commercial, l'acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l'entreprise (fonds de commerce, baux commerciaux) ainsi que les relations entre les entreprises (concurrence, contrat) et entre les professionnels et les consommateurs.

La présente édition est à jour des dispositions législatives, des textes d'application et de la jurisprudence au 15 juillet 2020.

En un seul outil, le lecteur peut satisfaire son besoin de connaissance synthétique du droit commercial, tout en s'initiant à la préparation d'examens, de concours ou de travaux dirigés.

chap. 1. Introduction au droit commercial
chap. 2. L'organisation du commerce
chap. 3. La notion d'acte de commerce
chap. 4. Le régime des actes de commerce
chap. 5. Le commerçant et l'entreprise
chap. 6. Les droits et libertés dans l'entreprise
chap. 7 Le registre du commerce et des sociétés
chap. 8. Droit comptable et droit fiscal
Clay 9. Notion et nature du fonds de commerce
chap. 10. L'exploitation du fonds de commerce
chap. 11. La disposition du fonds de commerce
chap. 12. Les baux commerciaux
chap. 13 Le droit de la consommation
chap. 14. Les droits de la concurrence
chap. 15. Les contrats commerciaux

Georges Decocq est professeur à l'Université Paris Dauphine - PSL.
Aurélie Ballot-Léna est maître de conférences à l'Université de Paris Nanterre - UPN.