Droit de l'environnement

La première partie de l'ouvrage expose les origines du droit de l'environnement, sa spécificité et ses principes généraux et les institutions compétentes, tant en droit international qu'en droit interne. La deuxième partie passe en revue les politiques sectorielles de réduction et de prévention des nuisances. Une troisième partie aborde la conservation de la nature et du cadre de vie. Ce qu'il a été convenu d'appeler le contentieux de l'environnement fait ensuite l'objet de développements, que ce soit à propos de l'intérêt à agir, du référé, de la réparation du dommage à l'environnement ou de la poursuite des infractions. Sont enfin évoqués des instruments conventionnels ou autres - assurance, management et audit, label écologique - spécifiques à la matière.

Jean-François Neuray est premier auditeur au Conseil d'Etat de Belgique et maître de conférence à l'U.L.B.