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- Résumé
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Introduction
Première partie : La préparation de l'exécution
I - Les conditions de l'exécution
l - Les personnes intervenant à la saisie
2 - Les créances permettant un recouvrement forcé
3 - Les biens insusceptibles de recouvrement direct
II - La sauvegarde du gage du créancier
1 - Les règles communes aux différentes mesures conservatoires
2 - Les règles spécifiques aux différentes mesures conservatoires
Seconde partie : La réalisation de l'exécution
I - L'exécution en nature
1 - Les moyens directs d'exécution en nature
2 - Les moyens indirects d'exécution en nature
II - L'exécution par la réalisation des biens
Sous-titre I : Le recouvrement forcé
1 - Le recouvrement sur les meubles
2 - Le recouvrement sur les immeubles
Sous-titre II : Le paiement du créancier
1 - La distribution résultant d'une saisie mobilière
2 - La distribution résultant d'une saisie immobilière
Stéphane Piedelièvre, Professeur à l'Université de Paris 12. - Caractéristiques
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ISBN13 978-2-13-055892-7 Titre Droit de l'exécution Date de parution 01/2009 Nombre de pages 406 Type d'ouvrage Manuels, précis et mémentos Support Livre Langue Français Auteur(s) Stéphane Piedelièvre Editeur / Collection / Sous-collection Presses Universitaires de France - P.U.F. / Thémis / Droit Thème Droit > Procédure civile / Droit de l'exécution / Droit processuel > Droit de l'exécution ISBN10 2-13-055892-5 Format Papier
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