Droit de l'exécution

Introduction

Première partie : La préparation de l'exécution
I - Les conditions de l'exécution
l - Les personnes intervenant à la saisie
2 - Les créances permettant un recouvrement forcé
3 - Les biens insusceptibles de recouvrement direct
II - La sauvegarde du gage du créancier
1 - Les règles communes aux différentes mesures conservatoires
2 - Les règles spécifiques aux différentes mesures conservatoires

Seconde partie : La réalisation de l'exécution
I - L'exécution en nature
1 - Les moyens directs d'exécution en nature
2 - Les moyens indirects d'exécution en nature
II - L'exécution par la réalisation des biens
Sous-titre I : Le recouvrement forcé
1 - Le recouvrement sur les meubles
2 - Le recouvrement sur les immeubles
Sous-titre II : Le paiement du créancier
1 - La distribution résultant d'une saisie mobilière
2 - La distribution résultant d'une saisie immobilière

Stéphane Piedelièvre, Professeur à l'Université de Paris 12.