
Droit de l'exécution
- Auteur : Stéphane Piedelièvre
- Editeur : Presses Universitaires de France - P.U.F.
- Collection : Thémis
- Sous-collection : Droit
- Parution : 26/01/2009
- EAN : 9782130558927
- 406 pages
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Introduction
Première partie : La préparation de l'exécution
I - Les conditions de l'exécution
l - Les personnes intervenant à la saisie
2 - Les créances permettant un recouvrement forcé
3 - Les biens insusceptibles de recouvrement direct
II - La sauvegarde du gage du créancier
1 - Les règles communes aux différentes mesures conservatoires
2 - Les règles spécifiques aux différentes mesures conservatoires
Seconde partie : La réalisation de l'exécution
I - L'exécution en nature
1 - Les moyens directs d'exécution en nature
2 - Les moyens indirects d'exécution en nature
II - L'exécution par la réalisation des biens
Sous-titre I : Le recouvrement forcé
1 - Le recouvrement sur les meubles
2 - Le recouvrement sur les immeubles
Sous-titre II : Le paiement du créancier
1 - La distribution résultant d'une saisie mobilière
2 - La distribution résultant d'une saisie immobilière
Stéphane Piedelièvre, Professeur à l'Université de Paris 12.
Première partie : La préparation de l'exécution
I - Les conditions de l'exécution
l - Les personnes intervenant à la saisie
2 - Les créances permettant un recouvrement forcé
3 - Les biens insusceptibles de recouvrement direct
II - La sauvegarde du gage du créancier
1 - Les règles communes aux différentes mesures conservatoires
2 - Les règles spécifiques aux différentes mesures conservatoires
Seconde partie : La réalisation de l'exécution
I - L'exécution en nature
1 - Les moyens directs d'exécution en nature
2 - Les moyens indirects d'exécution en nature
II - L'exécution par la réalisation des biens
Sous-titre I : Le recouvrement forcé
1 - Le recouvrement sur les meubles
2 - Le recouvrement sur les immeubles
Sous-titre II : Le paiement du créancier
1 - La distribution résultant d'une saisie mobilière
2 - La distribution résultant d'une saisie immobilière
Stéphane Piedelièvre, Professeur à l'Université de Paris 12.
EAN | 9782130558927 |
ISBN | 978-2-13-055892-7 |
Date de parution | 26/01/2009 |
Nombres de pages | 406 |
Type d’ouvrage | Manuels - Précis - Mémentos |
Support | Livre |
Langue | Français |
Auteur(s) | Stéphane Piedelièvre |
Editeur | Presses Universitaires de France - P.U.F. |
Collection | Thémis |
Sous-collection | Droit |
Thème | Droit > Procédure civile / Droit de l'exécution / Droit processuel > Droit de l'exécution |