Droit de l'intelligence artificielle

L’intelligence artificielle est à un stade de développement qui permet d’envisager son appréhension par le droit. Ses applications se concrétisent et il n’est plus besoin de se projeter pour se représenter les progrès aussi bien que les risques. Une réglementation est d’ailleurs à l’état de projet, la Commission européenne ayant publié, le 21 avril 2021, une proposition de règlement établissant des règles harmonisées concernant l’intelligence artificielle. En amont, le travail préparatoire est déjà bien engagé, qu’il s’agisse d’évaluer les situations en cours, d’éprouver l’adaptabilité des règles de droit positif, de préparer les orientations à prendre et les choix à opérer ou encore de s’interroger sur les méthodes, entre approche éthique et démarche prescriptive.
Dans ce contexte, des universitaires de renom ont joint leurs réflexions afin que chaque étude dans leur domaine de spécialité concoure à une présentation complète des problématiques suscitées par le développement de l’intelligence artificielle. Dans la première édition de l’ouvrage, il était traité de l’éthique, du droit des personnes, du droit de la responsabilité et des assurances, des véhicules autonomes, du droit des contrats, de la concurrence, de la justice, du droit pénal, de la propriété intellectuelle, des données à caractère personnel, du droit du travail, du droit de la santé, du droit bancaire et financier, des finances et de la fiscalité, de la blockchain, des drones civils ou encore du droit international. À ces contributions, mises à jour et pour certaines refondues, s’en ajoutent d’autres sur le droit militaire, la décision administrative et la cybersécurité.
Ainsi actualisé et enrichi, cet ouvrage s’adresse à tous ceux qui s’intéressent à l’intelligence artificielle et aux juristes de toutes les disciplines et de toutes les professions qui en auront l’utilité – universitaires, magistrats, avocats, juristes d’entreprise.

Sous la direction d’Alexandra Bensamoun, professeur à l’Université Paris-Saclay/Évry, et Grégoire Loiseau, professeur à l’École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1).

Avec les contributions de Philippe Achilleas, Patrice Adam, Mireille Bacache, Hugo Barbier, Martine Béhar-Touchais, Alexandra Bensamoun, Hervé Causse, Lucie Cluzel-Métayer, Vincent Correia, Frédéric Douet, Thibault Douville, Emmanuel Dreyer, Florence G’Sell, Emmanuel Jeuland, Grégoire Loiseau, Daniel Mainguy, Mustapha Mekki, Patrick Mistretta, David Noguéro, Thibault de Ravel d’Esclapon, Michel Séjean et Iolande Vingiano-Viricel.