Droit de l'Union européenne

Le droit de l'Union européenne étant une source désormais incontournable du droit français, cet ouvrage explique comment s'en prévaloir devant les administrations et les juridictions nationales, mais aussi dans les relations de droit privé.

La première partie de ce Mémento, consacrée à l'ordre juridique de l'Union européenne, expose l'articulation des rapports entre le droit de l'Union et le droit national à travers les principes de primauté et d'effet direct. Au préalable, il a toutefois paru nécessaire de présenter les traits saillants de l'Union européenne puis, selon une démarche de type « chronologique », les compétences de l'Union, les institutions qui en sont titulaires et les sources du droit de l'Union. L'ouvrage étudie dans sa seconde partie le contentieux de l'Union européenne. Après une brève présentation de l'architecture juridictionnelle de l'Union, cette partie s'ordonne autour de la notion de compensation des voies de droit et présente les différentes façons de contester les actes des États qui rentrent dans le champ d'application du droit de l'Union, puis les actes des institutions de l'Union elles-mêmes.

Ce Mémento couvre les programmes de droit institutionnel et de contentieux de l'Union européenne, respectivement dispensés en L2 ou L3 et en Ml. Il répond également aux attentes des 'candidats au CRFPA et aux concours administratifs.

Laurent Coutron est professeur à l'Université de Montpellier (CREAM) et référendaire à la Cour de justice de l'Union européenne.