Droit de la laïcité

L'architecture du droit de la laïcité se charpente tout entière autour de l'obligation de neutralité religieuse des pouvoirs publics, qui est la clef de voûte de la laïcité. Une telle obligation innerve tous les secteurs de l'action publique et régit les relations que nouent les pouvoirs publics avec les particuliers et les communautés religieuses.

Elle impose à la fois l'autonomie du politique vis-à-vis du religieux, ainsi que l'impartialité des personnes publiques, des services publics et des agents publics vis-à-vis des croyances et des croyants, notamment lorsqu'il leur revient de réglementer l'exercice de la liberté religieuse ou de délivrer des prestations aux individus.

Cet ouvrage entend faire le point sur l'état actuel du droit de la laïcité et sur les écrits doctrinaux qui l'exposent et le réfléchissent. Il aborde les différents aspects juridiques de la laïcité, aussi bien dans l'affermissement de l'État et de sa souveraineté que dans le fonctionnement quotidien des services publics et dans la préservation de la liberté religieuse.

Henri Bouillon est maître de conférences en droit public à l'Université de Franche-Comté et membre du Centre de recherches juridiques de Franche-Comté (CRJFC).