Droit de la musique

Il manquait un ouvrage spécifiquement dédié aux questions juridiques soulevées par la musique. D’où l’intérêt de cet ouvrage sur le Droit de la musique, qui traite des différents aspects sous lequel peut se présenter la musique en droit privé : propriété littéraire et artistique, contrats d’auteur, d’éditeurs, d’interprète et de producteurs, concurrence entre les différents acteurs du secteur, où prolifèrent les organismes de gestion collective. L’ouvrage consacre d’importants développements au numérique, lequel a considérablement changé la création et la commercialisation de la musique, modifiant en partie le droit applicable en la matière.
Il se déroule selon un plan classique – les biens, les personnes, le marché – et montre que, soumis au droit commun du droit d’auteur, la musique se voit également consacrer des règles particulières. L’œuvre musicale, et partant sa protection, présente donc une certaine spécificité, justifiant l’étude du droit de la musique en soi.
À jour des plus récentes évolutions, l’ouvrage évoque les procédés classiques de création comme de diffusion de la musique et la manière dont les techniques numériques les ont transformés. Il est destiné aussi bien aux étudiants et aux chercheurs, qu’aux enseignants en droit d’auteur et aux praticiens travaillant dans ce domaine, voire aux musiciens curieux de leur statut.

Jérôme Huet est professeur émérite de l’université Panthéon-Assas (Paris II), Matthieu Chabaud est éditeur de musique, Vincent Varet, Céline Cohen et Stéphane Maury sont avocats.