Droit de la propriété intellectuelle

Illustré par des extraits de textes et des décisions de justice

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29,00 €
  • : Ellipses
  • : 100% droit
  • 3e édition
  • : 01/2016
  • : 978-2-340-01017-8
456 pages
Résumé

Résumé

La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d'une part, et de la propriété industrielle, d'autre part. Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d'universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en langue française sur le sujet traitent généralement, soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle.

Aussi ce manuel présente-t-il successivement, suivant l'ordre du Code de la propriété intellectuelle, d'abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d'invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, enrichis des derniers développements législatifs et jurisprudentiels, outre les règles internes, les aspects européens et internationaux, désormais incontournables.

Principalement destiné aux étudiants des facultés de droit, l'ouvrage - qui intègre des extraits de décisions de justice, des tableaux et des schémas — pourra aussi intéresser les praticiens du droit non spécialistes de la discipline ainsi que, le cas échéant, toute personne susceptible de rencontrer des problèmes de protection de ses créations (que celles-ci concernent des projets de recherche scientifique ou de développement technologique, les domaines des arts et des lettres, de la communication, du commerce ou de l'industrie).

Titulaire du doctorat en droit et de l'habilitation à diriger des recherches, Jean-Luc Piotraut est Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Lorraine (où il codirige un D.U. en droit de la propriété intellectuelle à la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy et est responsable du Master 1 Droit de l'entreprise, parcours « international, européen et transfrontières des affaires » à la Faculté de Droit, Économie, Administration de Metz). Pour ce qui concerne l'administration de la recherche, Jean-Luc Piotraut est Directeur adjoint de l'Institut François Gény (EA 7301), le laboratoire de recherche de droit privé, sciences criminelles et histoire du droit de l'Université de Lorraine.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-340-01017-8
Titre Droit de la propriété intellectuelle
Sous-titre Illustré par des extraits de textes et des décisions de justice
Numéro d'édition 3
Date de parution 01/2016
Nombre de pages 456
Type d'ouvrage Manuels, précis et mémentos
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Jean-Luc Piotraut
Editeur / Collection / Sous-collection Ellipses / 100% droit
Thème Droit > Droit commercial et des affaires > Propriété intellectuelle / Propriété industrielle
Format Papier

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