Droit de la propriété littéraire et artistique

. Des fiches pratiques pour réviser

. Une synthèse complète du cours



Le présent ouvrage fait une présentation synthétique du droit d'auteur et des droits voisins, en mettant en évidence les grands traits caractéristiques de la matière : notion d'oeuvre, titularité des droits, prérogatives des auteurs, situation des interprètes, relation aux éditeurs et aux producteurs, singularités contractuelles, gestion collective, lutte contre la contre-façon, etc.



En donnant les moyens d'une approche pratique de la propriété littéraire et artistique, il fait apparaître quelques éléments du débat autour de son évolution : ouverture de la matière hors du champ artistique et littéraire stricto sensu, prédominance des investisseurs, expansion de l'offre sur les réseaux, contestation de la légitimité des monopoles, etc.



. LES MONOPOLES INTELLECTUELS

. L'objet de la propriété littéraire et artistique

- Le droit d'auteur

- Les droits voisins du droit d'auteur

. Les attributs du droit de propriété littéraire et artistique

- Le droit moral de l'auteur

- Le droit patrimonial

. L'EXERCICE DES MONOPOLES

. Les règles d'exploitation

- Les contrats d'exploitation

- La gestion collective

. Les systèmes de protection

- La contrefaçon

- Les autres mesures de protection



Xavier Daverat est professeur à la faculté de droit de l'université Montesquieu-Bordeaux IV, où il enseigne le Droit de la propriété intellectuelle et le Droit civil. Il y dirige les spécialités professionnelles de Masters Droit des créations intellectuelles et Droit et administration des établissements culturels.