Droit de la responsabilité civile

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  • : Ellipses
  • : Mes TD de droit
  • : 10/2019
  • : 978-2-340-03370-2
226 pages
Résumé

Résumé

Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours.

Une méthode pour chaque matière et pour chaque type d'exercice.
Des exercices d'application, corrigés et détaillés, accompagnés des notions essentielles du cours.

Licence 2 Droit.

Les thèmes :
1. Régime commun : le préjudice
2. Régime commun : le fait générateur
3. Régime commun : le lien de causalité
4. Responsabilité civile contractuelle (1217 C. civ.)
5. Responsabilité délictuelle : Le fait personnel (1240 C. civ.)
6. Responsabilité délictuelle : Le fait personnel (1241 C. civ.)
7. Responsabilité délictuelle : La responsabilité générale du fait des choses (1242 al. 1 C. civ.)
8. Responsabilité délictuelle : La responsabilité générale du fait d'autrui (1242 al. 1 C. civ.)
9. Responsabilité délictuelle : La responsabilité des parents du fait de leurs enfants (1242 al. 4 C. civ.)
10. Responsabilité délictuelle : La responsabilité du commettant du fait de son préposé (1242 al. 5 C. civ.)
11. Responsabilité délictuelle : Le régime spécial des accidents de la circulation (loi du 5 juillet 1985)
12. Responsabilité délictuelle : Le régime des animaux (1243 C. civ.)
13. Responsabilité délictuelle : Le régime spécial des produits défectueux (1245 C. civ)

Anaïs Raynaud est doctorante à l'Université Toulouse I Capitole et ATER à l'Université Paul Valéry-Montpellier III.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-340-03370-2
Titre Droit de la responsabilité civile
Date de parution 10/2019
Nombre de pages 226
Type d'ouvrage Manuels, précis et mémentos
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Anaïs Raynaud
Editeur / Collection / Sous-collection Ellipses / Mes TD de droit
Thème Droit > Droit civil > Droit des obligations > Responsabilité
Thème secondaire non applicable
Format Papier
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