
Droit de la responsabilité civile
- Auteur : Anaïs Raynaud
- Editeur : Ellipses
- Collection : Mes TD de droit
- Parution : 29/10/2019
- EAN : 9782340033702
- 226 pages
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Une méthode pour chaque matière et pour chaque type d'exercice.
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Licence 2 Droit.
Les thèmes :
1. Régime commun : le préjudice
2. Régime commun : le fait générateur
3. Régime commun : le lien de causalité
4. Responsabilité civile contractuelle (1217 C. civ.)
5. Responsabilité délictuelle : Le fait personnel (1240 C. civ.)
6. Responsabilité délictuelle : Le fait personnel (1241 C. civ.)
7. Responsabilité délictuelle : La responsabilité générale du fait des choses (1242 al. 1 C. civ.)
8. Responsabilité délictuelle : La responsabilité générale du fait d'autrui (1242 al. 1 C. civ.)
9. Responsabilité délictuelle : La responsabilité des parents du fait de leurs enfants (1242 al. 4 C. civ.)
10. Responsabilité délictuelle : La responsabilité du commettant du fait de son préposé (1242 al. 5 C. civ.)
11. Responsabilité délictuelle : Le régime spécial des accidents de la circulation (loi du 5 juillet 1985)
12. Responsabilité délictuelle : Le régime des animaux (1243 C. civ.)
13. Responsabilité délictuelle : Le régime spécial des produits défectueux (1245 C. civ)
Anaïs Raynaud est doctorante à l'Université Toulouse I Capitole et ATER à l'Université Paul Valéry-Montpellier III.
EAN | 9782340033702 |
ISBN | 978-2-340-03370-2 |
Date de parution | 29/10/2019 |
Nombres de pages | 226 |
Type d’ouvrage | Manuels - Précis - Mémentos |
Support | Livre |
Langue | Français |
Auteur(s) | Anaïs Raynaud |
Editeur | Ellipses |
Collection | Mes TD de droit |
Thème | Droit > Droit civil > Droit des obligations > Responsabilité |