Droit de la santé et de la sécurité au travail

L'évolution récente de la jurisprudence impose désormais une obligation de résultat en matière de Santé et de Sécurité au travail. Cet ouvrage présente les principales obligations auxquelles sont soumises les entreprises, mais aussi d'autres formes d'organisations.

Après une introduction consacrée à la notion de droit de la Santé et de la Sécurité au travail, un rappel historique de la réglementation et des sources juridiques, l'ouvrage développe :

- les obligations des principaux acteurs concernés par la Santé et la Sécurité au travail et le contentieux qui y est associé ;

- les dispositions générales en matière d'hygiène et de sécurité ;

- les dispositions plus spécifiques à certaines activités ou catégories de personnes ;

- la réglementation relative aux accidents du travail et aux maladies professionnelles.

Chaque chapitre fait largement référence aux directives et règlements communautaires, aux articles des différents Codes concernés, ainsi qu'aux très nombreux décrets et arrêtés non codifiés facilitant ainsi la consultation des sources juridiques.

Rédigé avec un grand souci de clarté et de pédagogie, cet ouvrage est un outil de travail qui sera apprécié aussi bien par les étudiants des nombreuses formations supérieures sur ce sujet (DUT hygiène, sécurité, environnement ; licences professionnelles ; formations d'ingénieurs ; DESS et DEA ; ...) que par l'ensemble des milieux professionnels intéressés par cette problématique. Aux uns et aux autres, il leur donne l'ensemble des connaissances indispensables pour comprendre et savoir mettre en oeuvre une réglementation souvent éparse, dense et relativement technique.

Philippe MALINGREY est enseignant au département Hygiène Sécurité Environnement de l'IUT de Besançon Vesoul (Université de Franche-Comté).