Droit des assurances

10 fiches pour une mise en pratique de ses connaissances

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39,00 €
  • : Ellipses
  • 3e édition
  • : 01/2020
  • : 978-2-340-03676-5
450 pages
Résumé

Résumé

Matière complémentaire du droit des obligations, le droit des assurances en emprunte en partie les règles, mais en étend aussi le domaine d'application. En effet, l'assurance jouant un rôle économique et social fondamental dans la société française, le contrat d'assurance est devenu omniprésent, tant dans la vie privée que dans les relations professionnelles.
Tenant compte de la division, incontournable, dégagée par la réglementation des assurances, entre les branches assurances de dommages et assurances de personnes, ce manuel traite en première partie du « droit commun du contrat d'assurance », où sont envisagés, en premier lieu la vie du contrat, puis les droits et obligations des parties par rapport à chaque élément du contrat d'assurance : le risque, la prime et le sinistre. Dans la deuxième partie, sont étudiées les « règles propres à chaque catégorie d'assurance » : de dommages, puis de personnes. L'étude est précédée d'une introduction présentant les spécificités de l'opération d'assurance, la classification des assurances, les règles prudentielles et, enfin, à la différence du contrat de droit commun, les nombreux intervenants au contrat d'assurance.
Cet ouvrage poursuit un objectif pédagogique mais aussi, et surtout, doctrinal : il présente certes le régime juridique de la matière, mais il fait aussi état des différentes conceptions doctrinales tout en proposant, lorsque cela semble nécessaire, une nouvelle conception. Il s'adresse ainsi, non seulement aux étudiants et professionnels du droit néophytes en droit des assurances, mais aussi aux acteurs plus avertis.
Cette troisième édition est à jour des tout derniers textes (notamment de la loi du 14 juillet 2019 modifiant l'article L. 113-14, etc.) et bien sûr de la jurisprudence la plus récente.
Enfin, les questions les plus délicates du droit des assurances font l'objet de développements très approfondis, suggérant parfois de nouvelles solutions.

Sabine Abravanel-Jolly est Maître de conférences en droit privé, HDR, à l'Université Jean-Moulin - Lyon Ill. Elle est vice-présidente de la Section de droit privé, cofondatrice du Bulletin Juridique Des Assurances et du Forum du Droit des Assurances, et a été directrice de l'Institut des assurances de Lyon.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-340-03676-5
Titre Droit des assurances
Sous-titre 10 fiches pour une mise en pratique de ses connaissances
Numéro d'édition 3
Date de parution 01/2020
Nombre de pages 450
Type d'ouvrage Manuels, précis et mémentos
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Sabine Abravanel-Jolly
Editeur / Collection / Sous-collection Ellipses
Thème Droit > Droit des assurances
Thème secondaire non applicable
Format Papier

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