Droit des biens

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  • : Dalloz
  • : Mémentos
  • : Droit privé
  • 9e édition
  • : 09/2019
  • : 978-2-247-18908-3
184 pages
Résumé

Résumé

Mémorisez le plan du cours et révisez l'essentiel de la matière au moment des examens.

✓ Cet ouvrage présente, de façon très claire, les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens.
✓ Après la définition des notions de base et la présentation du patrimoine, vient la propriété : attributs, caractères, limites dans les relations de voisinage ; puis ses modalités, comme l'indivision, et ses démembrements, tel l'usufruit. Est ensuite envisagée la possession, dans ses éléments constitutifs comme dans ses effets. Sont exposées, dans un second temps, les règles spéciales concernant les immeubles : la copropriété, les servitudes, la preuve de la propriété immobilière, les actions possessoires. Dans un troisième temps, sont étudiées les règles spéciales concernant les meubles, notamment sous la forme du principe : « En fait de meuble, la possession vaut titre ».
✓ Ce Mémento s'adresse aux étudiants il leur permet de comprendre cette partie fondamentale du droit civil. Il intéressera aussi les praticiens, qui veulent retrouver rapidement une solution, et, plus largement, tous ceux qui souhaitent connaître les éléments essentiels de la composition des patrimoines.

Patrick Courbe (1949-2010), agrégé des Facultés de droit, a notamment exercé ses fonctions d'universitaire au sein de la Faculté de droit, de sciences économiques et de gestion de l'Université de Rouen.
Mathias Latina est Professeur à Université Côte d'Azur.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-247-18908-3
Titre Droit des biens
Numéro d'édition 9
Date de parution 09/2019
Nombre de pages 184
Type d'ouvrage Manuels, précis et mémentos
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Patrick Courbe, Mathias Latina
Editeur / Collection / Sous-collection Dalloz / Mémentos / Droit privé
Thème Droit > Droit civil > Biens
Format Papier

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