Droit des contrats spéciaux

Qualifier un contrat, c'est lui appliquer un corps de règles bien précis.
Cette opération juridique prend toute son importance en droit des contrats spéciaux car elle a pour effet l'application d'un régime spécifique. Bien que nombreux et divers, les contrats ont un socle commun qui a été refondu par la réforme du droit des obligations de 2016. Au régime général, s'ajoutent des dispositions, de plus en plus complexes, qui traduisent un mouvement de diversification des contrats.

Cet ouvrage permet de présenter de façon pédagogique, claire et précise les règles applicables aux grandes catégories de contrats.
L'objectif est d'en identifier les éléments caractéristiques, de comprendre l'articulation entre le droit commun et les règles spéciales applicables à chaque contrats, ainsi que les obligations auxquelles sont tenues les cocontractants.

A jour de la réforme du droit des obligations de 2016.

Hugues Kenfack est professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole.
Solène Ringler est maître de conférences à l'Université de Valenciennes.