Droit des crypto-actifs

Depuis la naissance de Bitcoin en 2009, les marchés de crypto-actifs n’ont cessé de se développer et de se perfectionner.

En à peine une décennie, ces instruments émis et échangeables sur les blockchains, au fondement d’un internet de la valeur, ont trouvé des usages divers dans le secteur financier, des jeux ou comme source de financement. Parallèlement, s’est construit un embryon de droit des crypto-actifs regroupant une série de textes et de réflexions juridiques en vue d’encadrer ses principaux usages, à commencer par la création et l’échange de cryptoactifs.

Parmi l’ensemble des initiatives internationales et nationales à travers le monde, la France s’est illustrée comme un pays précurseur en matière d’encadrement des marchés de crypto-actifs.

Ce rôle bascule aujourd’hui vers les institutions européennes sous l’impulsion des règlements MiCA, Pilot ainsi que des dernières évolutions en matière de lutte contre le blanchiment.

Cet ouvrage a vocation à présenter et éclairer ce cadre juridique émergent des crypto-actifs en France et en Europe dans leur grande diversité et complexité (Cryptomonnaies, NFT, stablecoins, security tokens).

L’ouvrage s’emploie à apporter des réponses pratiques aux questions juridiques que rencontrent aujourd’hui les professionnels (entrepreneurs de la blockchain, juristes, avocats, expertscomptables) dans de nombreuses matières : qualification d’un crypto-actif, encadrement des services sur crypto-actifs, réglementation financière, lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, lutte contre les abus de marché, fiscalité.

Rédigé par des professionnels du secteur, cet ouvrage est le fruit de plusieurs années de pratique dans l’accompagnement de projets et d’une participation continue aux groupes de réflexion de place sur la construction et l’adaptation du droit des crypto-actifs.

FAUSTINE FLEURET est présidente et directrice générale de l’ADAN.
ALEXANDRE LOURIMI et WILLIAM O’RORKE sont avocats associés chez ORWL Avocats, respectivement en droit fiscal et en droit bancaire et financier.