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Droit des cultes - Xavier Delsol, Alain Garay, Emmanuel Tawil

Droit des cultes

Personnes, activités, biens et structures

N° de réf. 9782910992668

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Résumé
Malgré la multiplication des ouvrages et travaux consacrés à la laïcité, le régime des cultes reste encore en déficit certain de connaissance et d'information. La loi de séparation de 1905, loin d'avoir mis un terme à toute intervention étatique, a organisé un régime nouveau. Fondée sur la non-reconnaissance des cultes, elle a cependant maintenu la propriété publique de la plupart des édifices du culte, permis l'organisation des aumôneries dans les services publics, organisé la police administrative des cultes, etc. De très nombreux textes législatifs et réglementaires, méconnus pour la plupart, ont progressivement aménagé les principes posés en 1905. La jurisprudence a été considérable, notamment par les évolutions parfois radicales qu'elle a impliquées. Aujourd'hui, ces évolutions sont très largement soumises aux exigences découlant de la constitutionnalisation et de l'internationalisation du droit, alors que nombre de textes sont inapplicables ou caducs.

Au coeur de l'actualité, cet ouvrage est entièrement consacré au régime des cultes dans ses divers aspects. Les auteurs, praticiens du droit et enseignants, s'efforcent de répondre aux nombreuses questions que peuvent se poser les personnes concernées par le droit des cultes, qu'elles soient juristes (avocats, magistrats, universitaires, étudiants), dirigeants religieux ou tout simplement citoyens s'estimant directement touchés par les évolutions de la société française.

Xavier Delsol est avocat au Barreau de Lyon, cogérant associé du cabinet Delsol Sr Associés, spécialisé notamment en droit des organismes sans but lucratif. Fondateur de la revue juris-associations, il est l'auteur de nombreux ouvrages sur les associations chez le même éditeur. Chargé de cours à l'Université Paris I, Panthéon-Sorbonne en Master ingénierie et management des associations, il intervient également dans le cadre du Master Laïcité, Droit des cultes à l'Université d'Aix-Marseille III.
Alain Garay est avocat à la Cour de Paris. Membre associé de l'Équipe Droit et Religions du LIDEMS, il enseigne en Master Laïcité, Droit des cultes à l'Université d'Aix-Marseille III. Expert français auprès de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (panel sur la liberté de religion), il est membre des comités de rédaction de l'Annuaire Droit et religions et de Conscience et Liberté. Il a également plaidé plusieurs affaires concernant la liberté de religion devant la Cour européenne des droits de l'Homme.
Emmanuel Tawil, docteur en droit canonique, diplômé post-doctoral de l'EPHE, est chargé d'enseignement en droit public à l'Université de Haute-Bretagne. Il assure également des cours en Master Laïcité, Droit des cultes à l'Université d'Aix-Marseille III. Membre de l'Équipe Droit et Religions du LIDEMS et chercheur-associé au LESSOR, il est secrétaire de rédaction de l'
Annuaire Droit et religions.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-910992-66-8
Titre Droit des cultes
Sous-titre Personnes, activités, biens et structures
Date de parution 12/2005
Nombre de pages 639
Type d'ouvrage Autres documents
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Xavier Delsol, Alain Garay, Emmanuel Tawil
Editeur / Collection / Sous-collection Juris éditions / Référence
Thème Droit > Libertés publiques / Droits de l'homme
Co-éditeur Dalloz
ISBN10 2-910992-66-7
Format Papier
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