Droit des cultes et de la laïcité

La liberté de culte est prévue dans l'article 10 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, « Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public ». C'est au travers de ce prisme que cet ouvrage propose une présentation claire et rigoureuse du Droit des cultes. Il traite également des questions de la laïcité et de la séparation des Eglises et d l'Etat et ceux à la lumière de certains modèles étrangers.

Points forts

À jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles
Tout sur cette matière et les débats qu'elle suscite
Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
L'essentiel des connaissances indispensables sur la matière

Ramu de Bellescize est Maître de conférences à l'université de Rouen.