Droit des institutions communales

L'institution communale moderne approche les cent vingt ans : cette longévité résulte de l'adaptation des principes et schémas d'organisation de cette institution à la formidable diversité des 36 500 communes de France. Le modèle communal, apparemment complexe, puise sa légitimité dans l'équilibre de son organisation et de ses mécanismes décisionnels qui sont fondés sur le débat démocratique, la représentation et l'exécutif. La commune a su depuis toujours se transformer et elle continue de faire l'objet de réformes très perceptibles.

Droit des institutions communales propose une analyse globale et dynamique de l'exercice de la démocratie locale, qu'il s'agisse du statut des élus ou des compétences et du fonctionnement des organes de la commune. L'ouvrage explore également des aspects moins connus et pourtant tout aussi fondamentaux, comme l'exercice efficace de la délégation et la gestion des conflits et situations de crise. Cette analyse précise et rigoureuse est enrichie par de nombreux exemples et jurisprudences qui permettent de comprendre concrètement les effets, enjeux et difficultés de la libre administration des communes.

Dédié à tous les élus, de la majorité comme de l'opposition, Droit des institutions communales constitue pour eux un ouvrage de référence au quotidien. Il sera également consulté par tout citoyen voulant parfaire sa connaissance du fonctionnement exact de la commune et participer à la vie locale.

Yvon Goutal et Juliette Vielh sont avocats au sein du Cabinet Goutal & Alibert spécialisé en droit des collectivités territoriales.