Droit des jardins et des jardiniers

Destiné aux juristes et aux particuliers en quête d'informations juridiques, la synthèse des textes officiels et des jurisprudences

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200 pages
Résumé

Résumé

Pourquoi « les » jardins au pluriel ? Parce qu’il en existe une grande variété, qu’il s’agisse de leur situation (à la campagne ou à la ville, attenant ou pas à une habitation), de leurs caractéristiques physiques (au sol ou pas), de leur mode d’exploitation (individuel ou en commun) ou encore de leur objet (production et/ou agrément).
Cet ouvrage est le résultat d’un important travail de recherche et de rassemblement de différentes informations, d’analyse de plusieurs milliers de décisions de la Cour de cassation et du Conseil d’état sur 50 ans et de nombreux textes nationaux et européens, et de synthèse.
L’objectif est, en comblant un vide, de proposer un instrument dispensant d’aller chercher des informations éparses à des sources multiples.
L’ouvrage intéressera les juristes, notamment s’agissant des thèmes qui nourrissent un abondant contentieux et ont été particulièrement développés avec de nombreuses références textuelles et jurisprudentielles, comme le jardin dans la copropriété ou le jardin comme source de trouble de voisinage.
Mais il s’adresse aussi à tous ceux - juristes ou non - qui s’intéressent au jardinage : l’examen des sites et des blogs spécialisés montre que les particuliers sont ponctuellement demandeurs d’informations juridiques sur tel ou tel sujet mais tout cela est très dispersé et les réponses sont souvent succinctes, imprécises, voire erronées.
Si l’aspect juridique n’est pas la première préoccupation des jardiniers, ce livre répondra à toutes leurs interrogations. Pour ceux-là, les passages mis en exergue sont suffisants et accessibles.

Jean-Louis Sablon, avocat à Beauvais, spécialisé en droit de l'immobilier, diplômé en droit de la construction et de l'urbanisme, Jean-Louis Sablon a déjà publié chez Eyrolles un ouvrage juridique réglementaire : Le contentieux des dommages de construction.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-85557-712-8
EAN 9782855577128
Titre Droit des jardins et des jardiniers
Sous-titre Destiné aux juristes et aux particuliers en quête d'informations juridiques, la synthèse des textes officiels et des jurisprudences
Date de parution 10/03/2021
Nombre de pages 200
Type d'ouvrage Manuels, précis et mémentos
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Jean-Louis Sablon
Editeur / Collection / Sous-collection France Agricole / Droits de l'entreprise agricole
Thème Droit > Droit rural / Agricole
Format Papier
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