Droit des obligations

Théorie générale du contrat

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1126 pages
Résumé

Résumé

Dans l'attente de la réforme du droit des obligations, qui constituera le livre 5 du nouveau Code civil, l'auteur a jugé utile de remettre l'ouvrage sur le métier en proposant une troisième édition de ce précis.

Depuis 2011, année de parution de la deuxième édition, la doctrine s'est notamment enrichie de nouveaux traités et manuels ainsi que de nombreuses thèses de doctorat. Par ailleurs, bon nombre de dispositions légales citées dans cette édition sont frappées d'obsolescence. Quant à la jurisprudence de la Cour de cassation, elle a plus que jamais rempli le rôle de complément de la législation, auquel l'invitaient les auteurs de l'ancien Code civil. Si de nombreux arrêts ont confirmé sa jurisprudence, d'autres ont été l'occasion, pour la Cour, d'opérer un revirement. La rédaction de certaines de ses décisions s'inspirent, à l'évidence, de solutions figurant dans le projet de réforme du droit des obligations.

Après une introduction générale consacrée à la notion d'obligation et à ses sources, l'auteur étudie le contrat aux différentes étapes de son existence. Six parties lui sont consacrées :
- les notions générales relatives au contrat ;
- la conclusion du contrat envisagée d'un point de vue dynamique et statique ;
- les effets du contrat ;
- les sanctions de la méconnaissance par une partie des effets du contrat ;
- les principes de relativité des effets internes du contrat et d'opposabilité aux tiers de ses effets externes ;
- la suspension, la modification et la fin du contrat.

Cet ouvrage se prolonge dans un second volume, paru en 2016, qui étudie les sources d'obligations extracontractuelles ainsi que le régime général des obligations.

Docteur en droit de l'Université de Liège, Patrick Wéry est professeur ordinaire à la Faculté de droit et de criminologie de l'UCLouvain, où il enseigne notamment le droit des obligations et des contrats spéciaux. Auteur de nombreuses publications, il est aussi rédacteur en chef de la R.G.D.C./T.B.B.R. Depuis 2015, il coordonne, avec le professeur Eric Dirix, les travaux de réforme du Code civil et préside, avec la professeure Sophie Stijns, la commission d'experts chargée de la réforme du droit des obligations.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-8079-2372-0
EAN 9782807923720
Titre Droit des obligations
Sous-titre Théorie générale du contrat
Numéro d'édition 3
Date de parution 05/02/2021
Nombre de pages 1126
Numéro de volume 1
Type d'ouvrage Manuels, précis et mémentos
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Patrick Wéry
Editeur / Collection / Sous-collection Larcier / Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain
Thème Droit > Droit international et étranger > Droit étranger
Thème secondaire Droit > Droit civil > Droit des obligations > Ouvrages généraux
Format Papier

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