Droit des obligations en 12 thèmes

La collection SÉQUENCES propose une approche renouvelée des grandes matières juridiques.
Chaque ouvrage est composé d'une dizaine de thèmes comprenant une partie « présentation » et une partie « situations ». La première partie livre les éléments généraux de connaissance nécessaires à la compréhension du thème. La seconde partie s'articule autour de questions importantes qui sont autant de démonstrations par l'exemple de la vitalité des constructions juridiques.
Conçue comme un outil pédagogique innovant, SÉQUENCES offre de multiples possibilités. Les thèmes peuvent être étudiés en totalité ou pour partie, dans un ordre plutôt qu'un autre. Ils peuvent être empruntés à ouvrage ou plusieurs. Ces différentes combinaisons permettent de toucher un public varié aussi bien dans l'année concernée par la matière que des séminaires de niveau su ou des préparations aux concours.

Sommaire :
1 À la découverte du droit des obligations
2 L'accord de volontés comme source d'obligation : le contrat entre liberté, justice, et protection de l'intérêt général
3 Le processus de formation du contrat : le contrat comme accord de volontés
4 La validité du contrat : le contrat comme accord soumis à la loi
5 Le contenu du contrat : par la volonté et au-delà de la volonté des parties
6 La force obligatoire du contrat : le contrat comme lien entre les parties
7 Les sanctions de l'inexécution du contrat : le contrat comme acte générateur d'obligations
8 Le contrat et les tiers : le rayonnement du lien contractuel
9 Le mal causé à autrui comme source d'obligation : les principes généraux du droit de la responsabilité civile
10 Préjudice et causalité : les éléments constants de la responsabilité civile
11 De la faute à la simple implication : les différents régimes de responsabilité civile
12 Entre contrat et délit : les « autres sources d'obligations »

Pascal Ancel est professeur émérite de l'Université du Luxembourg et de l'Université Jean Monnet (Saint-Étienne).