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Droit des régimes matrimoniaux - Céline Kuhn

Droit des régimes matrimoniaux

N° de réf. 9782340027442

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Résumé
Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours
Une méthode pour chaque matière et pour chaque type d'exercice
Des exercices d'application, corrigés et détaillés, accompagnés des notions essentielles du cours

> Licence 3
> Droit IEP
> Master Droit

Les thèmes :
1. Régime primaire
La contribution aux charges du mariage
2. Régime primaire
La protection du logement de la famille
3. Régime primaire
La solidarité des dettes ménagères
4. Les mesures de crise
5. Protection des victimes de violences
6. Droit commun des Régimes matrimoniaux
7. Régime légal de Communauté réduite aux acquêts
L'actif commun
8. Régime légal de Communauté réduite aux acquêts
L'actif propre
9. Régime légal de communauté réduite aux acquêts
Les biens mixtes
10. Régime légal de Communauté réduite aux acquêts
La gestion des biens
11. Régime légal de Communauté réduite aux acquêts
Le Passif (l'obligation de la dette)
12. Régime légal de Communauté réduite aux acquêts
Le Passif (la contribution à la dette)
13. Régime légal de communauté réduite aux acquêts
La Liquidation (le calcul des récompenses 1)
14. Régime légal de communauté réduite aux acquêts
La Liquidation (le calcul des récompenses 2)
15. Régime conventionnel
La Séparation de biens

Céline Kuhn est maître de conférences HDR à l'Université de La Réunion.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-340-02744-2
Titre Droit des régimes matrimoniaux
Date de parution 07/2018
Nombre de pages 336
Type d'ouvrage Manuels, précis et mémentos
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Céline Kuhn
Editeur / Collection / Sous-collection Ellipses / Mes TD de droit
Thème Droit > Droit civil > Régimes matrimoniaux
Format Papier
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