Droit des régimes matrimoniaux
- Auteur : Céline Kuhn
- Editeur : Ellipses
- Collection : Mes TD de droit
- Parution : 17/07/2018
- EAN : 9782340027442
- 336 pages
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Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours
Une méthode pour chaque matière et pour chaque type d'exercice
Des exercices d'application, corrigés et détaillés, accompagnés des notions essentielles du cours
> Licence 3
> Droit IEP
> Master Droit
Les thèmes :
1. Régime primaire
La contribution aux charges du mariage
2. Régime primaire
La protection du logement de la famille
3. Régime primaire
La solidarité des dettes ménagères
4. Les mesures de crise
5. Protection des victimes de violences
6. Droit commun des Régimes matrimoniaux
7. Régime légal de Communauté réduite aux acquêts
L'actif commun
8. Régime légal de Communauté réduite aux acquêts
L'actif propre
9. Régime légal de communauté réduite aux acquêts
Les biens mixtes
10. Régime légal de Communauté réduite aux acquêts
La gestion des biens
11. Régime légal de Communauté réduite aux acquêts
Le Passif (l'obligation de la dette)
12. Régime légal de Communauté réduite aux acquêts
Le Passif (la contribution à la dette)
13. Régime légal de communauté réduite aux acquêts
La Liquidation (le calcul des récompenses 1)
14. Régime légal de communauté réduite aux acquêts
La Liquidation (le calcul des récompenses 2)
15. Régime conventionnel
La Séparation de biens
Céline Kuhn est maître de conférences HDR à l'Université de La Réunion.
EAN | 9782340027442 |
ISBN | 978-2-340-02744-2 |
Date de parution | 17/07/2018 |
Nombres de pages | 336 |
Type d’ouvrage | Manuels - Précis - Mémentos |
Support | Livre |
Langue | Français |
Auteur(s) | Céline Kuhn |
Editeur | Ellipses |
Collection | Mes TD de droit |
Thème | Droit > Droit civil > Régimes matrimoniaux |