Droit des successions

Le droit des successions a été profondément modifié par les lois du 3 décembre 2001 et du 23 juin 2006 et sa maîtrise peut paraître particulièrement délicate.

Le premier objectif de cet ouvrage est d’en apporter une vision claire et une connaissance structurée. Il met ainsi en lumière les multiples données à partir desquelles s’élabore le droit des successions, les notions clés autour desquelles il s’ordonne et les importantes dérogations qu’il apporte aux principes du droit des obligations ou du droit des biens.

Le second objectif de ce manuel est résolument pratique. Grâce à ses nombreux exemples liquidatifs, à la richesse de ses références à la doctrine et à la jurisprudence, il permettra de dégager les solutions des problèmes concrets auxquels sont confrontés les praticiens.

Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur :
- La dévolution de la succession : L’ouverture de la succession • L’aptitude à hériter • La détermination des héritiers • La typologie des libéralités • L’ordre public successoral
- La transmission de la succession : L’acquisition des droits • L’exercice des droits • L’option successorale • Les modes de preuve de la qualité d’héritier • La pétition d’hérédité • La vacance de la succession
- La liquidation du passif : La composition du passif • La charge du passif • Le règlement du passif
- La liquidation de l’actif : Le rapport des libéralités • La réduction des libéralités • Le partage

Michel Grimaldi, agrégé des facultés de droit, est professeur à l’université Panthéon-Assas (Paris II).