Droit des transports 2023-2024

Sous la direction de Philippe Delebecque

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Discipline transversale, excellent « laboratoire » du droit administratif comme du droit des obligations, d’une grande technicité et ancré dans la pratique, le droit des transports présente un vif intérêt. Cette matière, au coeur de l’économie contemporaine, faite d’échanges de plus en plus nombreux, et d’une dimension profondément internationale, est aujourd’hui au carrefour des évolutions du monde moderne où les exigences de la protection de l’environnement prennent progressivement le pas sur celles de la pure et simple croissance.

Tous les modes de transport (routier, ferroviaire, fluvial, aérien), leurs infrastructures et les contrats qu’ils portent ne cessent de se diversifier. La terminologie l’atteste : ne parle-t-on pas de transport intelligent et multimodal, de drones, de logistique, de co-voiturage… et même de droit à la mobilité ? Le présent ouvrage répond aux questions nouvelles posées par l’évolution des pratiques sans oublier d’en exposer les bases qui tiennent à l’organisation et à la régulation des transports, aux critères du contrat de transport, aux principes fondamentaux de la responsabilité des opérateurs de transport, au statut des intermédiaires ou encore aux garanties offertes par les assureurs.

Au-delà des entreprises de transport, confrontées à des problèmes de gestion et de responsabilité, l’ouvrage s’adresse aux collectivités et administrations soucieuses de répondre aux usagers des transports, ainsi qu’aux avocats, magistrats et juristes spécialisés.

Transports aérien, ferroviaire, fluvial, routier - Transport de personnes et de marchandises - Droit à la mobilité - Droits et obligations des passagers et des transporteurs - Autorités de régulation - Organisation des transports - Infrastructures - Contrats de transport - Intermédiation - Responsabilité - Assurance - Logistique - Personnel des transports - Règles professionnelles - Droit social.

Sous la direction du Professeur Philippe Delebecque, spécialiste de ces questions, cet ouvrage est rédigé par une équipe d'auteurs pluridisciplinaire composée d'universitaires et d'avocats, alliant maîtrise théorique et expérience pratique de la matière : Nicolas Balat, Murielle Bénéjat, Cyril Bloch, Isabelle Bon-Garcin, Stéphane Carré, Xavier Delpech, Pascal Dupont, Jérémy Heymann, Julie Laborde dit Bouriat, Isabelle Lelieur, Jean Arié Lévy, Sébastien Martin, Stéphane Mouton, Marie-Odile Nicoud, Christophe Paulin, Louis Perdrix, Sébastien Ranc, Laurent Siguoirt.

EAN 9782247207763
ISBN 978-2-247-20776-3
Date de parution 24/11/2022
Nombres de pages 1 394
Type d’ouvrage Manuels - Précis - Mémentos
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Philippe Delebecque
Editeur Dalloz
Collection Dalloz Action
Thème Droit > Droit des transports
Format Papier
Droit des transports 2023-2024 - Philippe Delebecque | Lgdj.fr
Droit des transports 2023-2024
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