Droit des transports

Les transports ont depuis toujours joué un rôle essentiel dans le développement de nos sociétés. Porté par l'interaction entre nécessités économiques et progrès techniques, le droit des transports est devenu une véritable discipline faite de droit public (organisation des marchés par les pouvoirs publics) et de droit privé (relations entre opérateurs de transports, et entre opérateurs et utilisateurs). La diversité des infrastructures, des techniques et des organisations professionnelles nécessaires au fonctionnement de chaque mode de transports (terrestre, aérien, multimodal...), mais également la distinction essentielle entre transports de passagers et de marchandises, font de ce droit une matière complexe. L'ambition de ce Précis est de dresser un panorama le plus complet possible de l'organisation des transports (Partie 1), du contrat de transport (Partie 2) et des conventions périphériques (Partie 3), ainsi que des responsabilités qui peuvent en résulter. Exception faite du droit maritime, faisant l'objet d'une matière distincte, le présent ouvrage a pour but de présenter de manière claire et synthétique, les différents aspects du droit des transports afin de constituer un outil de référence pour les étudiants (Master 1 et 2) et les professionnels. Isabelle Bon-Garcin est professeur à l'Université de Lyon (Lyon 2 Lumière), co-directrice du Master 2 Droit des transports et de la logistique, directrice de l'EA Droits, Contrats, Territoires (DCT) présidente de la commission des affaires juridiques de l'IRU (International Road transport Union - Genève). Maurice Bernadet est professeur honoraire de l'Université de Lyon (Lyon 2 Lumière), ancien directeur du Laboratoire d'économie des transports (LET). Philippe Delebecque est professeur à l'Université de Paris-I (Panthéon-Sorbonne).