Droit des usages

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  • : LexisNexis
  • : Droit des usages
  • : 28/04/2021
  • : 978-2-7110-3474-1
390 pages
Résumé

Résumé

La pratique du Droit suppose une attention aux règles écrites et non-écrites.

Parmi les règes non-écrites, les usages sont des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives ont une force normative. Par-delà la diversité des ordres juridiques dans lesquels ils sont invoqués, ils soulèvent des questions communes :
- Leur formation suppose l'examen de qualités objectives (détermination, délimitation, généralité) et subjectives (invocabilité et légitimité).
- Leur application requiert l'analyse de leur preuve, de la variété de leurs effets (devoirs ou prérogatives) et de leur éventuelle modification ou transmission.
- Leur disparition relève de causes originales (désuétude, dénonciation, ...) et soulève des conséquences particulières.

Le présent ouvrage est le premier à proposer un manuel pour intégrer cette face non-écrite du Droit dans la démarche juridique.

Diplômé de l'Université de Californie (Berkeley) et agrégé des Universités, Pierre Mousseron est Professeur à la Faculté de Droit de Montpellier et Président de l'institut des usages.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-7110-3474-1
EAN 9782711034741
Titre Droit des usages
Date de parution 28/04/2021
Nombre de pages 390
Type d'ouvrage Manuels, précis et mémentos
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Pierre Mousseron
Editeur / Collection / Sous-collection LexisNexis / Droit des usages
Thème Droit > Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit > Autres ouvrages
Format Papier

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