[EBOOK] Droit du commerce international

Véritable couteau suisse du droit du commerce international, ce manuel se caractérise par sa concision et par l'ordonnancement de la matière selon un plan clair permettant d'accéder facilement aux développements recherchés. Plusieurs niveaux de lectures sont disponibles, dans une perspective académique comme dans une perspective pratique, avec des tableaux, des schémas et plus de 1 300 références sélectionnées permettant d'aller plus loin.

S'inscrivant dans la lignée tracée par Philippe Fouchard et les fondateurs de la matière, ce manuel présente une vision adaptée aux programmes de Master et de l'examen d'entrée aux écoles du Barreau, en particulier l'option droit international et européen et l'option droit des affaires. Sont étudiés successivement :
I. L'accès des opérateurs aux marchés
II. Les principales opérations sur les marchés
III. Le règlement des litiges sur les marchés Tout en insistant sur la méthodologie propre à la matière (règles de droit uniforme, usages, lex mercatoria), l'approche situe le droit du commerce international au centre d'un réseau de principes et de règles issus du droit international économique, du droit des libertés économiques de l'Union, du droit des affaires, du droit des contrats internationaux et du droit de l'arbitrage international.
Ce manuel accorde une place de choix au droit des investissements non seulement sous l'angle du droit français, mais surtout sous l'angle international avec la présentation des principes régissant les traités bilatéraux d'investissement, le cadre multilatéral et l'arbitrage d'investissement. Il est à jour des accords de nouvelle génération (CETA, TIPP) négociés avec les États-Unis et le Canada.

Olivier Cachard, agrégé de droit privé et sciences criminelles, est professeur à la faculté de droit de Nancy, Université de Lorraine, dont il a été le doyen. Il y dirige le Master Droit des affaires et le M2 Juriste d'affaires international et européen. Invité à donner des enseignements dans de nombreuses universités étrangères et à l'Académie de droit international de La Haye, il est ancien membre du Conseil de l'Ordre des avocats.