Droit du patrimoine

Luxembourg, Belgique, France, Allemagne

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185,00 €
  • : LEGITECH
  • : Hors collection
  • 1re édition
  • : 12/10/2021
  • : 978-2-919782-38-3
468 pages
Résumé

Résumé

DROIT LUXEMBOURGEOIS

Cet ouvrage tant attendu par les praticiens et par les étudiants viendra combler une grande lacune du droit patrimonial, civil et fiscal. Prenant comme point de départ le droit luxembourgeois, les différents auteurs ont chacun présenté les matières et les sujets similaires pour les trois pays limitrophes : l'Allemagne, la France et la Belgique. Cet exercice comparatif a non seulement été réalisé pour le droit civil des régimes matrimoniaux, des successions, des libéralités et des incapacités, mais également pour la fiscalité indirecte des donations et des successions, et ce pour chacune des quatre législations présentées. Les liens juridiques ont également été tracés entre chacun des pays grâce à une présentation exhaustive et actualisée des règles de droit international privé applicables à la matière. Un outil pratique et didactique, structuré de manière transversale par matière (et non pas par pays), contenant dans sa partie fiscale plusieurs casus, dont un casus transnational particulièrement complet. Cet ouvrage s'adresse à tous ceux, étudiants ou praticiens (notaires, avocats spécialisés en droit patrimonial, fiduciaires, banquiers privés, family officers et gestionnaires), qui veulent se familiariser ou approfondir l'étude des mécanismes civils et fiscaux de la transmission des patrimoines à travers la législation luxembourgeoise, allemande, française et belge. À cette fin, les six auteurs se sont attachés à rester clairs, concrets, tout en expliquant, dans la mesure du nécessaire, toutes les notions civiles et fiscales afin que ce précis soit accessible à toute personne intéressée par la matière, peu importe sa formation initiale. Afin de faciliter la consultation du précis, une table des matières détaillée est fournie en fin d'ouvrage.

Avec les contributions de : Rémi Blondelle, André Culot, Philippe De Page, François Derème, Anna-Lisa Heyne, Arnau de Meeûs

François Derème, avocat aux barreaux de Bruxelles et de Mons, François Derème est membre fondateur de la Revue Internationale du Patrimoine (Legitech).
Caractéristiques
ISBN13 978-2-919782-38-3
EAN 9782919782383
Titre Droit du patrimoine
Sous-titre Luxembourg, Belgique, France, Allemagne
Numéro d'édition 1
Date de parution 12/10/2021
Nombre de pages 468
Type d'ouvrage Guides
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) François Derème
Editeur / Collection / Sous-collection LEGITECH / Hors collection
Thème Droit > Droit civil > Biens
Thème secondaire Droit > Droit fiscal > Autres ouvrages
Format Papier

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