Droit du patrimoine culturel

Le patrimoine culturel recouvre l’ensemble des traces des activités humaines qu’une société considère comme essentielles, pour son identité et sa mémoire collective et qu’elle souhaite préserver afin de les transmettre aux générations futures. Il constitue donc une matière par définition évolutive et vivante pour qui souhaite en comprendre son esprit et ses mécanismes.

Après une introduction consacrée à la naissance et aux acteurs du patrimoine culturel dans l’espace et dans le temps, l’ouvrage présente dans un premier temps la connaissance du patrimoine culturel immobilier : protections juridique et fiscale des monuments historiques, des abords et des sites patrimoniaux remarquables, mécanismes relatifs aux opérations de restauration immobilière et aux opérations archéologiques. Dans un second temps, l’ouvrage s’attache à la compréhension du patrimoine culturel mobilier : protection et enrichissement des collections publiques, préservation des objets protégés (objets mobiliers, archives, etc.), contrôle de la circulation des biens culturels (exportation, restitution, etc.).

Par une conception renouvelée et accessible de la discipline, l’ouvrage offre une description synthétique et complète des règles de droit organisant la protection du patrimoine culturel matériel, à jour des questions les plus actuelles et d’exemples précis. En miroir, les « lignes d’horizon » permettent d’approfondir les différents thèmes abordés entre sources et réflexions pour le présent et l’avenir.

Cet ouvrage est destiné aux juristes et aux professionnels du patrimoine culturel, du marché de l’art ou du monde muséal, mais aussi à un public plus large dont les étudiants de masters spécialisés, les candidats aux concours de conservateur du patrimoine ou d’attaché territorial de conservation du patrimoine, et plus généralement à tous ceux ayant une curiosité intellectuelle pour comprendre les enjeux de la protection du patrimoine culturel.

Pierre-Laurent Frier, professeur à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et ancien directeur des études de l’Institut national du patrimoine.
Pierre Noual, docteur en droit et avocat.