
Droit du sport
- Auteur : Gérald Simon
- Editeur : Presses Universitaires de France - P.U.F.
- Collection : Thémis
- Sous-collection : Droit
- Parution : 09/04/2012
- EAN : 9782130594291
- 594 pages
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Partie I : Les sources du droit du sport
Chapitre 1 - Sources et objet des règles sportives
Chapitre 2 - L'encadrement public de l'activité sportive : l'exemple de la France
Chapitre 3 - Vers une reconnaissance par l'Union européenne du sport
Partie II : Les acteurs du sport
Chapitre 1 - Les organisateurs
Chapitre 2 - Les participants
Partie III : Les moyens de la pratique sportive
Chapitre 1 - Le soutien public au sport
Chapitre 2 - Le financement privé du sport
Partie IV : Le régime des compétitions
Chapitre 1 - L'accès aux compétitions
Chapitre 2 - La lutte contre le dopage
Chapitre 3 - Les responsabilités liées au déroulement de la compétition
Partie V : Le règlement des litiges sportifs
Chapitre 1 - La justice interne : le règlement des litiges par les fédérations sportives
Chapitre 2 - Le règlement des litiges sportifs français : juridictions, conciliation et arbitrage
Chapitre 3 - Le règlement des litiges sportifs internationaux : les recours devant le Tribunal arbitral du sport et la Cour de justice de l'Union européenne
Contributions de Cécile Chaussard, Philippe Icard, David Jacotot, Christophe de La Mardière, Vincent Thomas.
Chapitre 1 - Sources et objet des règles sportives
Chapitre 2 - L'encadrement public de l'activité sportive : l'exemple de la France
Chapitre 3 - Vers une reconnaissance par l'Union européenne du sport
Partie II : Les acteurs du sport
Chapitre 1 - Les organisateurs
Chapitre 2 - Les participants
Partie III : Les moyens de la pratique sportive
Chapitre 1 - Le soutien public au sport
Chapitre 2 - Le financement privé du sport
Partie IV : Le régime des compétitions
Chapitre 1 - L'accès aux compétitions
Chapitre 2 - La lutte contre le dopage
Chapitre 3 - Les responsabilités liées au déroulement de la compétition
Partie V : Le règlement des litiges sportifs
Chapitre 1 - La justice interne : le règlement des litiges par les fédérations sportives
Chapitre 2 - Le règlement des litiges sportifs français : juridictions, conciliation et arbitrage
Chapitre 3 - Le règlement des litiges sportifs internationaux : les recours devant le Tribunal arbitral du sport et la Cour de justice de l'Union européenne
Contributions de Cécile Chaussard, Philippe Icard, David Jacotot, Christophe de La Mardière, Vincent Thomas.
EAN | 9782130594291 |
ISBN | 978-2-13-059429-1 |
Date de parution | 09/04/2012 |
Nombres de pages | 594 |
Type d’ouvrage | Manuels - Précis - Mémentos |
Support | Livre |
Langue | Français |
Auteur(s) | Gérald Simon |
Editeur | Presses Universitaires de France - P.U.F. |
Collection | Thémis |
Sous-collection | Droit |
Thème | Droit > Droit du sport |