Droit européen

Institutions, ordre juridique, contentieux

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  • : Ellipses
  • : Universités
  • : Droit
  • : 09/11/2007
  • : 9782729835651
377 pages
Résumé

Résumé

La forte singularité du droit communautaire au regard du droit international réside dans une capacité à se remettre en question, et à s'adapter aux contraintes nouvelles, ou aux défis posés, mais toujours en allant de l'avant, selon un processus d'intégration et de perfectionnement.

À la lumière de ce fil conducteur qu'est le dépassement incessant de la construction européenne, l'auteur développe le droit de l'Union européenne autour de trois dynamiques majeures qui soutiennent l'objectif de perfectionnement. En effet, le droit de l'Union européenne procède avant tout d'une dynamique institutionnelle qui s'articule autour de l'organisation des pouvoirs entre les institutions chargées d'édicter et de mettre en oeuvre le droit communautaire, et des différents processus décisionnels qui n'échappent pas à une certaine complexité. Il procède également d'une dynamique juridique qui permet d'aborder les sources de l'ordre juridique communautaire, et leur confrontation aux ordres juridiques nationaux, sous l'angle du principe de primauté et de celui de l'effet direct. En dernier lieu, se développe une dynamique contentieuse qui repose sur l'efficacité de la procédure communautaire, offrant une grande diversité de voies de droit, et permettant de contrôler directement la Communauté et les États membres quant à l'application du droit communautaire. De manière systématique, l'auteur met en avant les apports du processus constitutionnel.

Ce manuel s'adresse aux étudiants de Licence et de Master, soucieux d'acquérir les connaissances fondamentales en droit institutionnel et d'approfondir les différents aspects de la matière, ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique, pour lesquels, aujourd'hui, une connaissance fine du droit communautaire s'impose avec autant d'acuité que celle du droit interne dans le cadre de leurs épreuves.

Chahira Boutayeb est maître de conférences en droit public à l'université de Paris I Panthéon-Sorbonne, où elle est notamment chargée d'un cours de droit institutionnel européen et de droit communautaire économique. Elle est, par ailleurs, membre du jury à l'ENA pour les questions européennes.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-7298-3565-1
EAN 9782729835651
Titre Droit européen
Sous-titre Institutions, ordre juridique, contentieux
Date de parution 09/11/2007
Nombre de pages 377
Type d'ouvrage Manuels, précis et mémentos
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Chahira Boutayeb
Editeur / Collection / Sous-collection Ellipses / Universités / Droit
Thème Droit > Droit européen > Droit institutionnel
ISBN10 2-7298-3565-2
Format Papier
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