Droit européen de la concurrence

Cet ouvrage s’adresse aux étudiants comme aux praticiens du droit de la concurrence. Il couvre l’ensemble des sous-disciplines de cette matière, à l’exclusion du droit des aides d’État. Le propos se concentre sur le droit européen de la concurrence, mais les développements relatifs au droit matériel s’appliquent, mutatis mutandis, au droit national de la concurrence.
L’ouvrage suit un plan simple : il progresse du général vers le particulier. Après une introduction aux principes généraux du droit européen de la concurrence, il traite du droit des accords (article 101 TFUE), du droit de l’abus de position dominante (article 102 TFUE), du droit des concentrations (règlement 139/2004), des aspects institutionnels du droit de la concurrence (partage des compétences entre autorités et juridictions, pouvoirs d’enquête, etc.), du droit spécifique des ententes, du droit des coopérations horizontales et verticales et du droit des accords de transfert de technologie.
Original dans sa structure, l’ouvrage l’est aussi dans son contenu. Un chapitre entier est spécifiquement dédié à l’économie de la concurrence, présentée de manière qualitative. L’auteur a en outre fait le choix d’introduire des développements économiques dans l’ensemble de l’ouvrage, pour satisfaire les nécessités des praticiens du droit de la concurrence, aux prises avec une matière ouverte à l’interdisciplinarité.
Conçu pour s’adresser aux étudiants de facultés de droit, de sciences économiques et d’écoles de gestion, l’ouvrage propose une approche pédagogique innovante qui offre une place non négligeable au ‘pourquoi’ le droit positif. Rompant avec la loi du genre, l’ouvrage décrit non seulement le droit de la concurrence, mais tient aussi un propos sur le droit de la concurrence. Il tente de dévoiler le ‘dessous des cartes’, c’est-à-dire les grands enjeux, débats et choix politiques sous-tendant la mise en œuvre législative, administrative et judiciaire du droit européen de la concurrence.
Enfin, l’ouvrage poursuit une ambition scientifique, espérant trouver audience auprès de la communauté universitaire et des décideurs publics. Empruntant ponctuellement une tonalité critique, l’ouvrage se démarque d’autres manuels en préconisant, çà et là, des modifications, de lege ferenda, du droit positif.

Nicolas Petit est professeur à l’Institut Universitaire Européen (Florence) et au Collège d’Europe (Bruges).