Droit fiscal 2024

L3, M2.
18 chapitres de cours, 18 travaux dirigés, 25 exercices corrigés, 50 schémas.

Selon quelles modalités sont taxés les salaires, les dividendes, les plus-values, le patrimoine ou encore le bénéfice des entreprises ? Quels sont les droits et obligations du contribuable ? Autant d'interrogations qui sont décisives pour comprendre le fonctionnement de notre économie et de notre société et qui sont l'objet même du droit fiscal.

La présente édition, à jour de la loi de finances pour 2024, prend en compte les dernières évolutions de la matière ; elle intègre notamment les modifications apportées à la fiscalité des particuliers (actualisation du barème de l'impôt sur le revenu) et à la fiscalité des entreprises (instauration d'une imposition minimale mondiale) par le législateur ainsi que les dernières évolutions jurisprudentielles.

Destiné principalement aux étudiants de licence et de master, l'ouvrage se distingue par l'alliance d'un cours extrêmement clair avec d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre comme tous les manuels de la collection « HyperCours ». Il comporte également au fil de l'ouvrage plus de 15 encadrés et 75 exemples appliqués et chiffrés, plus de 100 tableaux explicatifs ou récapitulatifs et 50 schémas pour illustrer la matière.

Cet HyperCours est donc l'outil indispensable pour appréhender au mieux cette matière d'une grande richesse et en évolution permanente.

Régis Vabres est professeur à l'Université Jean-Moulin (Lyon III) et directeur du Master Droit des affaires et fiscalité (DJCE).