Droit fiscal

Ce Mémento contient une présentation générale de la fiscalité française.Après un examen théorique et indispensable du droit fiscal (notions, sources...), y sont étudiés les principaux prélèvements qui composent le système fiscal français comme l'impôt sur le revenu, l'impôt sur les sociétés, la taxe sur la valeur ajoutée, les droits d'enregistrement, l'impôt sur la fortune immobilière ou encore, par exemple, la contribution sociale généralisée. L'ouvrage offre également au lecteur la possibilité de se familiariser avec les procédures fiscales et le contentieux fiscal.

Afin de faciliter l'approche d'une matière rendue complexe par des réformes nombreuses et régulières, cet ouvrage vise à en présenter et à en faire comprendre les principales règles et les mécanismes essentiels, sans entrer dans le détail des multiples arcanes de la législation.

Ce Mémento s'adresse principalement aux étudiants de licence en droit (L3) ou en sciences économiques ainsi qu'aux étudiants des IEP et aux candidats à des concours de la fonction publique ou à l'examen d'entrée au CRFPA. L'approche privilégiée par cet ouvrage le rend aussi très utile à toutes les personnes désirant découvrir le système fiscal français.

Xavier Cabannes est professeur à l'Université Paris Cité.