Droit fiscal

Impôts directs, TVA, quotient familial... le droit fiscal est une question d'actualité. Mais quels sont les mécanismes qui le régissent ? Comment s'articule ce droit dans un contexte européen... ?

Cet ouvrage présente dans une première partie la théorie générale de l'impôt : techniques d'établissement de l'impôt, fonctions de l'impôt, sources internes et sources internationales. II examine dans la seconde partie les différents impôts d'Etat : impôt sur le revenu des personnes physiques et des sociétés, impôt sur la dé-pense, et imposition sur le patrimoine.

Les étudiants en droit et plus généralement toute personne intéressée trouvera dans cet ouvrage une base complète et à jour du droit fiscal français.

André Lefeuvre est Docteur en droit de l'Université de Paris II Pantheon-Assas, il a soutenu sa thèse en 2001. Il exerce comme avocat spécialisé en Droit fiscal, et est Chargé de cours à l'Université de Nantes et à l'Université d'Angers.