Droit fiscal de l'entreprise 2024

> Droit français.

Ce manuel a été conçu pour les étudiants en droit (master 1 droit des affaires et droit notarial, master 2 droit fiscal), AES (master 1) et gestion (BTS comptabilité et gestion, écoles de commerce et universités). Entièrement axé sur la pédagogie, il s’efforce d’exposer le plus clairement possible les règles d’une matière très intéressante mais difficile. Il insiste sur l’explication du fondement des normes de l’impôt, de manière à faciliter leur compréhension. Il suit le programme de l’épreuve de droit fiscal du CRFPA et celui du diplôme de comptabilité et gestion (DCG, épreuve n° 4 : droit fiscal).

Ce livre est également utile aux praticiens (avocats, notaires, experts-comptables, juristes et comptables d’entreprise, etc.). En effet, le droit fiscal étant de plus en plus complexe et instable, ce manuel permet d’avoir une vue rapide et claire sur les principaux régimes d’imposition.

L’assimilation du droit fiscal des affaires ne peut être acquise qu’en faisant des exercices. Ceux-ci permettent en effet de s’assurer que les règles ont bien été comprises. De plus, résoudre des cas pratiques conduit à pouvoir retenir le cours avec une plus grande facilité. Cet ouvrage comporte de nombreux exemples chiffrés, qui constituent autant d’exercices.

Le but de ce manuel étant d’être compris par le plus grand nombre de lecteurs, il y est particulièrement insisté sur la définition des notions comptables et juridiques.

À jour au 1er mai 2023.

Christophe de la Mardière, agrégé des facultés de droit, est professeur du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), titulaire de la chaire de fiscalité des entreprises. Il a été inspecteur des impôts et membre du comité de l'abus de droit fiscal.