Droit fiscal général

Les cadres de la fiscalité française :
L'imposition sur le revenu
- L'impôt sur les revenus des personnes physiques
- Les prélèvements accessoires à l'impôt sur le revenu des particuliers
- L'impôt sur le bénéfice des sociétés

L'imposition de la dépense :
- L'impôt général sur la dépense : la TVA
- Les impôts particuliers sur la dépense

L'imposition du patrimoine :
- L'imposition occasionnelle du patrimoine
- L'imposition annuelle du patrimoine

Ce manuel s'adresse aux étudiants de Licence 3 et Master en droit. Il intéressera également les praticiens souhaitant actualiser leurs connaissances en droit fiscal.

L3, M1, M2

Jacques Grosclaude est Professeur émérite à l'Université de Strasbourg.
Philippe Marchessou est Professeur à l'Université de Strasbourg.
Bruno Trescher est Maître de conférence HDR à l'Université de Strasbourg.