Droit fiscal général

Ce manuel s'adresse aux étudiants de Licence 3 et de Master en droit. Il intéressera également les praticiens souhaitant actualiser leurs connaissances en droit fiscal.
L3 - M1 - M2.

LES CADRES DE LA FISCALITÉ FRANÇAISE
L'IMPOSITION DU REVENU :
• L'impôt sur les revenus des personnes physiques
• Les prélèvements accessoires à l'impôt sur le revenu des particuliers
• L'impôt sur le bénéfice des sociétés
L'IMPOSITION DE LA DÉPENSE :
• L'impôt général sur la dépense : la TVA
• Les impôts particuliers sur la dépense
L'IMPOSITION DU PATRIMOINE :
• L'imposition occasionnelle du patrimoine
• L'imposition annuelle du patrimoine

Jacques Grosclaude est professeur émérite de l'Université de Strasbourg.
Philippe Marchessou est professeur de l'Université de Strasbourg.
Bruno Trescher est professeur à l'Université de Strasbourg.