Droit hospitalier

> Droit français.

Ce manuel « Droit hospitalier » présente le régime juridique applicable à tous les établissements de santé : hôpitaux publics, cliniques privées, établissements privés à but non lucratif…

Dans un contexte de changements législatifs et réglementaires fréquents, on y analyse de manière synthétique et accessible :
- les questions institutionnelles (organisation, décentralisation, déconcentration, tutelles, contrôles…) ;
- les aspects organisationnels (gestion des établissements, numérique en santé, mécanismes de financement…) ;
- les relations entre les différents acteurs (droit des patients, mécanismes de responsabilité…).

L’ouvrage intègre l’ensemble des modifications de la gouvernance des hôpitaux, du financement des établissements de santé, de l’organisation territoriale de la santé ou encore des statuts des médecins hospitaliers intervenues entre 2020 et 2022.

Il s’adresse aux étudiants en droit, aux candidats aux concours administratifs, aux avocats et aux professionnels de santé.

Vincent Vioujas est Directeur d’hôpital, chargé d’enseignement à la faculté de droit d’Aix-en-Provence et à Sciences Po Aix, chercheur associé au sein de l’UMR 7268 ADES.
Arnaud Lami est Maître de conférences HDR de droit public à l’université d’Aix-Marseille (AMU), directeur du centre de droit de la santé et directeur adjoint de l’UMR 7268 ADES.