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Droit institutionnel, matériel et contentieux de l'Union européenne - Olivier Blin

Droit institutionnel, matériel et contentieux de l'Union européenne

CRFPA

N° de réf. 9782390131953

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Résumé
Soixante-sept ans après ses débuts, la construction européenne est confrontée à une triple crise - économique et financière, migratoire et terroriste - et à une remise en cause de sa nature même à travers le dossier du Brexit ; au point que certains responsables politiques, observateurs et même citoyens doutent sérieusement de sa pérennité. Afin de comprendre les importants débats actuels, il convient d'étudier la réalité juridique originale de l'Union, sous trois aspects majeurs.

- L'Union européenne est, d'abord, un système institutionnel. Grâce à la collaboration fonctionnelle de ses institutions principales incarnant chacune une légitimité différente, elle a en effet donné naissance à un véritable ordre juridique propre, à la fois intégré aux systèmes nationaux et couronnant ceux-ci. Ce droit de l'Union européenne foisonnant affecte de manière croissante la vie des citoyens des États de l'Union.

- L'Union européenne est, ensuite, un système matériel fondé avant tout sur un marché intérieur, reposant lui-même sur la liberté de circulation, d'une part, et la liberté de concurrence, d'autre part. Au titre de celles-ci, de nombreux comportements publics comme privés sont surveillés, voire interdits, par les institutions européennes afin de garantir l'efficacité d'un espace sans frontières internes.

- L'Union européenne est, enfin, un système contentieux qui offre une pluralité de voies de droit permettant de régler les litiges au cours desquels les règles européennes sont invoquées, qu'elles trouvent leur source dans les traités européens comme dans les actes qui en dérivent. Ces recours offrent la possibilité aux acteurs intéressés d'en contester le bien-fondé ou, à l'inverse, d'en exiger le respect par les autorités en charge de leur application, devant un juge dont la contribution à l'effectivité du droit européen a été et demeure décisive.

Préface de Joël Molinier.
Olivier Blin est Maître de conférences de Droit public (HDR), Membre de l'Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé (IRDEIC), Université Toulouse 1-Capitale ; il a publié
Droit international public général dans cette même collection en 2017.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-39013-195-3
Titre Droit institutionnel, matériel et contentieux de l'Union européenne
Sous-titre CRFPA
Numéro d'édition 3
Date de parution 08/2018
Nombre de pages 428
Type d'ouvrage Manuels, précis et mémentos
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Olivier Blin
Editeur / Collection / Sous-collection Bruylant / Paradigme - Métiers
Thème Droit > Droit européen > Droit institutionnel
Thème secondaire Droit > Droit européen > Droit matériel
Format Papier
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