
Droit international pénal
Sources, incriminations, responsabilité
- Auteur : Olivier De Frouville
- Editeur : Pedone
- Collection : Etudes internationales
- Parution : 27/03/2012
- EAN : 9782233006400
- 522 pages
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Après la Seconde guerre mondiale ont été créés les deux Tribunaux militaires
internationaux de Nuremberg et de Tokyo chargés de juger les criminels de guerre allemands et japonais. Ces « tribunaux de vainqueurs » représentaient en même temps la première tentative dans l'Histoire de juger les auteurs de crimes graves « révoltant la conscience de l'humanité », indépendamment de la qualité officielle des criminels et de leur position dans la hiérarchie de l'Etat. Après une mise en sommeil due à la guerre froide, la justice pénale internationale a connu un renouveau avec la création des deux tribunaux « ad hoc » sur l'ex-Yougoslavie et le Rwanda en 1993 et 1994, puis celle de la Cour pénale internationale en 1998. A travers leur jurisprudence, ces institutions ont fait du droit international pénal une discipline à part entière.
Ce manuel porte sur les aspects matériels du droit international pénal : il s'intéresse à la question des sources de ce droit - avec, en arrière plan, la question cruciale du respect du principe de légalité en droit pénal -, décrit les éléments constitutifs des crimes contre la paix et la sécurité de l'humanité (génocide, crimes contre l'humanité, crimes de guerre et crime d'agression) et traite de la question complexe de la responsabilité pénale individuelle. L'ouvrage cherche à donner une vision à la fois synthétique et suffisamment détaillée de la matière, pour être utile tout autant aux étudiants qu'aux praticiens chevronnés. Il offre une large ouverture sur un domaine en plein développement.
Avec la participation de Anne-Laure Chaumette.
Olivier de Frouville est professeur à l'Université de Montpellier 1. Il est également Président du Groupe de travail des Nations Unies sur les disparitions forcées ou involontaires et membre de la Commission nationale consultative des droits de l'Homme française.
Anne-Laure Chaumette est maître de conférences à l'Université Paris Ouest-La Défense.
internationaux de Nuremberg et de Tokyo chargés de juger les criminels de guerre allemands et japonais. Ces « tribunaux de vainqueurs » représentaient en même temps la première tentative dans l'Histoire de juger les auteurs de crimes graves « révoltant la conscience de l'humanité », indépendamment de la qualité officielle des criminels et de leur position dans la hiérarchie de l'Etat. Après une mise en sommeil due à la guerre froide, la justice pénale internationale a connu un renouveau avec la création des deux tribunaux « ad hoc » sur l'ex-Yougoslavie et le Rwanda en 1993 et 1994, puis celle de la Cour pénale internationale en 1998. A travers leur jurisprudence, ces institutions ont fait du droit international pénal une discipline à part entière.
Ce manuel porte sur les aspects matériels du droit international pénal : il s'intéresse à la question des sources de ce droit - avec, en arrière plan, la question cruciale du respect du principe de légalité en droit pénal -, décrit les éléments constitutifs des crimes contre la paix et la sécurité de l'humanité (génocide, crimes contre l'humanité, crimes de guerre et crime d'agression) et traite de la question complexe de la responsabilité pénale individuelle. L'ouvrage cherche à donner une vision à la fois synthétique et suffisamment détaillée de la matière, pour être utile tout autant aux étudiants qu'aux praticiens chevronnés. Il offre une large ouverture sur un domaine en plein développement.
Avec la participation de Anne-Laure Chaumette.
Olivier de Frouville est professeur à l'Université de Montpellier 1. Il est également Président du Groupe de travail des Nations Unies sur les disparitions forcées ou involontaires et membre de la Commission nationale consultative des droits de l'Homme française.
Anne-Laure Chaumette est maître de conférences à l'Université Paris Ouest-La Défense.
EAN | 9782233006400 |
ISBN | 978-2-233-00640-0 |
Date de parution | 27/03/2012 |
Nombres de pages | 522 |
Type d’ouvrage | Manuels - Précis - Mémentos |
Support | Livre |
Langue | Français |
Auteur(s) | Olivier De Frouville |
Editeur | Pedone |
Collection | Etudes internationales |
Thème | Droit > Droit pénal & procédure pénale > Droit pénal international |